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Déliberation - 20241218 dag centresocioculturel delib p19
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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Louis Agglomération - 20241218 dag centresocioculturel delib p19
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Louis Agglomération - 20241218 dag centresocioculturel delib p19)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Environnement, Justice et droit,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
18
décembre
2024
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vingt-quatre,
le
mercredi
18
du
Membres
présents
55
mois
de
décembre,
à 18
h,
le Conseil
de
Membres
absents
:
23
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
O8
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
12/12/2024
Date
de
transmission
:
23/12/2024
Date
de
mise
en
tigne
:
24/12/2024
Présents : Mme
BACH
Céline,
M.
BACHMANN
Florian,
M.
BERNASCONE
Gilbert,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHAPPEL
Josiane,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
M.
DELMOND
Max,
M.
DUBOULOZ-MONNET
Fabrice,
M.
ECKES
Raymond,
M.
FERON
Jules,
M.
FUCHS
Gilbert,
M.
FUCHS
Serge,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GINDER
Philippe,
M.
GISSY
Bertrand,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
M.
KERN
Gérard,
Mme
KIBLER-
KRAUSS
Sabine,
M.
KNIBIELY
Philippe.
M.
LATSCHA
Gaston,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MEYER
Jean-Paul,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
M.
RODDE
Stéphane,
Mme
ROSSE
Christiane,
M.
ROUDAIRE
Joël,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICCA
Daniel,
M.
SCHICKLIN
Julien,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine,
Mme
SFEIR
Lola,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
STRICH
Vincent,
M.
STRIBY
Patrick,
Mme
TCHEKOUTIO-
TAISNE
Aline,
Mme
TRENDEL
Isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
M.
UEBERSCHLAG
André,
Mme
WILLER
Christèle,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZELLER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés
:
M.
ADRIAN
Daniel,
M.
BAUMLIN
Christian,
M.
BOHLY
Dominique
(pouvoir
à
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie),
Mme
CAZES
Hélène,
Mme
DINTEN
Françoise
{pouvoir
à
M.
SCHICCA
Daniel),
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
Mme
FRANCOIS
Christine
(pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGLOFF
Karin,
M.
GASSER
Lucien
(pouvoir
à
M.
MEYER
Jean-Paul),
Mme
HELGEN
Sandrine
(pouvoir
à
M.
RODDE
Stéphane),
M.
KAHRIC
Franck,
Mme
KUNTZ
Valérie,
Mme
LEFEBVRE
Martine
(pouvoir
à
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine),
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MULLER
Hubert,
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
Mme
MUTH
Sandra,
M.
PILLERI
Angelo
(pouvoir
à
M.
JUCHS
Bernard),
M.
SAVARY
Nicolas,
M.
SIBOLD
Clément,
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel,
M.
WIEDERKEHR
Denis,
Mme
WOGENSTAHL
Nadine
(pouvoir
à
M.
LITZLER
Thierry),
M.
WOLGENSINGER
André
Secrétaire
de
séance
:
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20241218-20241218p19-DE Date de télétransmission : 23/12/2024 Date de réception préfecture : 23/12/2024 19ème
QUESTION
Convention
de
partenariat
pour
le
projet
de
promotion
des
mobilités
durables
et
du
réemploi
dans
les
activités
du
Centre
Socio-Culturel
de
Saint-Louis
(DELIBERATION
n°2024-210)
Saint-Louis
Agglomération
a
conclu
un
partenariat
avec
le
Centre
Socio-Culturel
de
Saint-Louis
(CSC)
en
2018
pour
la
mise
à
disposition
d'une
machine
de
gravage
anti-
vol,
dans
le cadre
de
leur
atelier
vélo
à Saint-Louis,
service
proposé
gratuitement
aux
habitants. Le
Centre
Socio
Culturel
vient
d'acter
son
projet
social
pluriannuel
pour
2025-2028
dont
l'un
des
axes
prioritaires
est
la
transition
écologique.
Dans
ce
cadre,
il
est
proposé
de
renforcer
le
partenariat
avec
le CSC
pour
développer
des
animations
vélo
sur
le
long
terme
en
signant
une
convention
de
partenariat
pour
une
durée
de
3 ans,
soit
sur
la
période
2024
à
2026.
Cette
convention
de
partenariat
a
pour
objet
de
définir
la
participation
financière
de
Saint-Louis
Agglomération
pour
la
promotion
des
mobilités
durables
dans
les
activités
organisées
par
le
CSC
tout
au
long
de
l'année
pour
les
habitants,
afin
notamment
d'encourager
la
pratique
du
vélo
et de
transmettre
les
bonnes
pratiques
pour
la
réparation
de
son
vélo,
tout
en
faisant
le
lien
avec
les
autres
actions
de
promotion
du
vélo
de
Saint-Louis
Agglomération
et
de
ses
partenaires
(Vélostation,
itinéraires
cyclables
existants,
associations
vélo,
aide
à
l'achat
d'un
vélo).
Le
CSC
déploiera
ainsi
les
actions
suivantes
chaque
année :
-
Animer
plusieurs
ateliers
de
plein
air
pour
aider
les
habitants
à
réviser
et
réparer
leurs
vélos
dans
différentes
communes
de
l'agglomération ;
-
L'atelier
vélo
: ouvrir
régulièrement
et
faire
la
promotion
des
services
associés ;
-
Participer
aux
évènements
sur
les
mobilités
durables,
organisés
par
Saint-
Louis
Agglomération
dans
les
communes
membres
;
-
Proposer
et
animer
des
actions
autour
du
réemploi.
Il est
ainsi
proposé
au
Conseil
de
communauté :
-_
de
participer
financièrement
au
développement
des
actions
de
promotion
des
mobilités
durables
par
le
Centre
Socio-Culturel
en
leur
octroyant
une
subvention
annuelle
de
9
OOOE
soit
27
OOOE£
sur
une
période
de
3 ans
(2024-
2026);
-_
d'autoriser
le
Président
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
de
partenariat
ci-annexée
:
-__
d'inscrire
au
budget
prévisionnel
2025
les
crédits
nécessaires
(montant
déjà
inscrit
au
budget
2024),
Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
ces
propositions.
Pour
extrait
conforme,
Saint-Louis,
le#O
déce
La
Secrétaire
delséahñce,
Le
Président,
Pascale
SCH
IGER
Jean-Marc
2/2
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20241218-20241218p19-DE Date de télétransmission : 23/12/2024 Date de réception préfecture : 23/12/2024