Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 24 10 2022'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 23 01 30'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 23 01 30'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 27 11 2023'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 29 08 2022'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 29 09 2022'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 29 09 2022'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 24 01 29'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 24 01 29'
Déliberation - LISTES DELIBERATION CM 190623'
Déliberation - Liste Deliberation cm 24 10 2022'
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation cm 24 10 2022')
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
MAIRIE
OSLON
CONVOCATION
OSLON
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ROUTE DE ST GERMAIN
DU BOIS
ORDINAIRE
713 1380
OSLON
République
Française
KE
7
4
à
Monsieur J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le
LUNDI
24
OCTOBRE
à
19H
00
Veuillez
agréer
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
A
OSLON
le
19
OCTOBRE
2022
ORDRE
DU
JOUR :
DELIBERATION
PARTICIPATION
VIABILISATION
TERRAIN
DELIBERATION
AFFOUAGE,
POINT
FORET
DEMANDE
SUBVENTION
CFA,
ASSOCIATION
SIEL
BLEU
POINT
AVANCEMENT
PROJET
AMENAGEMENT
AIRE
NATURE
ET
LOISIRS
POINT
AVANCEMENT
PROJET
RENOVATION
ENERGETIQUE
ECOLE
INFORMATIONS
DIVERSES:GEMAPI
PROJET
EOLIEN,
COMPTOIR
DE
CAMPAGNE
VISITE
SOUS
PREFET,
PACTE
FINANCIER
GRAND
CHALON,
ATELIER
BOHEME,
OUVERTURE
CRECHE,
FAPC,
TRAVAUX
EN
COURS
QUESTIONS
DIVERSES
(
POUVOIR
®
l
Je
soussigné(e)
(2)
donne
pouvoir
à
- de
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
de
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
convoquée
pour
le
LUNDI
24
OCTOBRE
-
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
-
d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
(3)
auquel
cette
réunion
(1)
A
n'utiliser qu'en cas
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque
(4).
d'absolue
nécessité.
(2)
Nom,
prénom,
adresse,
Fait
à
OSLON
(3)
NB.
- Validité
:
trois
reports
au
maximum,
le
19
OCTOBRE
2022
(4)
Porter
à
la
main
: «Bon
pour
pouvoir»
et signer,
KL
D
JVS-MAIRISTEM e-Formul 2004