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Compte-Rendu - cr suze cm 10.03.17
Document publié le Vendredi 10 mars 2017 par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr suze cm 10.03.17)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
Commune de SUZE (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
10 mars 2017
Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT, Fabien LOMBARD, Thierry VALLET
Absente, excusée : Mme Dominique CHAPELLE, ayant donné pouvoir à Mme Bérangère DRIAY
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.
1. Comptes administratifs 2016
M. Philippe Gasparini, secrétaire, présente le compte administratif, dont les résultats sont les suivants :
Le maire quitte la réunion et laisse la présidence à M. Jean, premier adjoint. Ce compte administratif est approuvé à l’unanimité.
Le maire reprend la présidence de la séance. Dans le budget général, il est décidé d'affecter 20.000 € du résultat de fonctionnement à la section d'investissement.
2. Devis copieur couleur
Devis pour une machine qui fait copieur, imprimante et scanner : 625 € /an pour 700 copies par mois + 0,20 € par copie couleur. Le devis est accepté et sera ajusté en fonction des besoins du secrétariat.
3. Participation pour rénovation du cabinet médical
Résultat 2015 Affectation Dépenses recettes Résultat 2016 résultat
BUDGET GENERAL
Fonctionnement
Investissement
BUDGET EAU-ASSAINISSEMENT
Exploitation -4797,42
Investissement
82 616,67 -50 000 174 107,69 197 411,57 55 920,55
34 932,23 50 000 98 727,58 41 788,48 27 993,13
83 913,68
-5 027,84 53 816,03 54 046,45
8 469,54 36 178,84 58 912,77 31 203,47
26 406,05 M. Krier quitte l’assemblée.
Dans la mesure où la commune de Beaufort bénéficie d’un loyer pour le local médical, le conseil municipal propose une répartition différente de celle qui a été proposée. Il demande que 50 % soient à la charge de la commune de Beaufort et que les 50 % restants soient partagés au prorata du nombre d’habitants de l’ensemble des communes sollicitées, Beaufort compris. C’est la répartition qui avait mise en œuvre dans le cadre du SIVOS. M. Krier rejoint la réunion.
4. Réédition plaquette sentier découverte
Un nouveau devis a été reçu. Montant : 1317 €, reste à charge 438 €. Le conseil souhaite prendre un temps de réflexion supplémentaire.
5. Demande de permis de construire
Demande de l’EARL Blanc pour l’agrandissement d’une chèvrerie, à Chosséon. Avis favorable (10 voix pour, une abstention de Mme Gauthier).
6. Questions diverses
- Remplacement de M. Gasparini, suite à son départ à la retraite au mois d’octobre 2017. La candidature de Mme Suillerot est étudiée et acceptée.
- Commande groupée pour achat boitier télétransmission des actes
Délibérations et arrêtés doivent être envoyés sous forme numérique à la préfecture. La CCVD propose une commande groupée du logiciel pour réduire les coûts d’abonnement à environ 50 €/an. Décision adoptée à l’unanimité.
- Travaux de voirie 2017
La commune de Suze décide de s’associer une nouvelle fois à la commande groupée des travaux avec les autres communes de la Gervanne.
- Tarif location salle communale
La salle reste au tarif de 75 €.
- Remplacement lave-linge salle communale
L’achat sera confié à l’entreprise Bretière.
- Electrification de la propriété de M. Vallet
La part communale sera prise en charge par le demandeur.
- Transfert des pouvoirs de police
Le maire indique que le président de la CCVD a renoncé au transfert des pouvoirs de police spéciale concernant les établissement recevant du public ou les bâtiments menaçant ruine. - Chantiers de jeunes
La commune ne donne pas suite à la proposition de la CCVD d'organiser un chantier pendant l’été 2017.
- Charte du Parc du Vercors
La commune sera incluse dans le périmètre d'étude visant à réviser la charte du Parc du Vercors, ce qui ne l'engagera pas à y adhérer.
- Bureau des élections présidentielles
Un appel est lancé aux personnes volontaires pour aider à la tenue du bureau de vote les 22 avril et 7 mai 2017, de 8h à 19h. Se manifester auprès du secrétaire de mairie. - PLUI
A l'unanimité, le Conseil décide de ne pas s'opposer à ce que la CCVD prenne la compétence PLUI (Plan local d'urbanisme intercommunal). - Manifestation « Fulgurance »
La CCVD et la compagnie Transe Express proposent à la commune d'accuillir un spectacle de cirque entre le 16 et le 25 juin.
La fin de la réunion se déroule à huis-clos.
La séance est levée à 0 h 30.
Prochaine réunion du conseil le 3 avril 2017, à 20h15.
Le maire,
Serge KRIER