Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - sommaire Extraits de deliberations 250325
Déliberation - extrait delibs 14.05.2024
Déliberation - Extrait du registre des deliberations 27.01.26
Déliberation - sommaire Extraits de deliberations 012025
Déliberation - extrait delibs 04.06.2024
Déliberation - extrait registre deliberations 03.12.2024
Déliberation - extrait deliberations septembre 2023
Déliberation - extrait delibs 05.03.2024
Déliberation - extrait delibs 26.03.2024
Déliberation - extrait deliberations 03.09.2024
Déliberation - extrait deliberations 02.07.2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Thèreval.
Lien du pdf (Déliberation - extrait deliberations 02.07.2024)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Justice et droit,
D20240702-01
D20240702-02
D20240702-03
D20240702-04
D20240702-05
D20240702-06
EE 5
Liberté Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 JUILLET 2024
Gestion du personnel — Secrétariat — Délibération portant création d’un emploi
permanent — 20h/35h
Lotissement les Ombelles — Travaux d’extension — Prêt Relais — 250 000 €
Tarifs repas cantine et garderie périscolaire — À compter du 1°’ septembre 24 -
rectificatif
Budget Commune — Décision modificative — régularisation effacement dettes
Collectif Fiction contre Fiction - Demande de subvention
Cantine scolaire — Fixation d’un tarif réduit en cas de PAI