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Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Guibeville.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 11 24 OdjConseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Le 16 novembre 2022
Aux membres du
Conseil Municipal
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera :
Le jeudi 24 novembre 2022
À 20h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Lecture décisions prise depuis le précédent conseil,
Approbation du dernier Compte-Rendu,
Finances :
1) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables,
2) Modifications de la régie « Régie diverses recettes » de la commune, 3) Attribution de subvention au collège A. Camus de L Norville,
4) Subvention exceptionnelle à l'association Comifet,
5) Subvention pour l'organisation de la fête de la ville à l'association Comifet, 6) Attribution de subvention au collège A. Camus de L Norville,
Affaires générales :
7) Demande d'adhésion au SMOYS au titre de la compétence IRVE,
8) Approbation de l'adhésion des communes d'Athis-Mons, de Grigny et de Ris-Orangis,
9) Conditions de reversement de tout ou partie de la taxe d'aménagement à Cœur d'Essonne
Agglomération,
10)Rapport d'activité 2021 de Cœur d'Essonne Agglomération,
Ressources Humaines :
11)Créations de postes : Ajustement du tableau des effectifs.
Questions Diverses.
Le Maire,
Michel COLLET.
4 Mairie de Guibeville -Rue Pasteur- 91630 GUIBEVILLE - @ O1 64 90 26 33
FAX : 01 64 90 95 94 - e-mail: mairie.quibeville@wanadoo:fr