Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
Document publié le Vendredi 14 août 2009 par la commune de Vézelois.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Commune de VEZELOIS
PLAN LOCAL D’URBANISME
REVISION
4. ANNEXES
4.4. Plan du réseau d’alimentation en eau potable
Dossier d’approbation
Avril 2024
Débat sur le PADD en
date du :
16/12/2021
Arrêt du PLU par
délibération en date
du :
02/03/2023
Enquête publique
réalisée :
Du 11/09 au
12/10/2023
Approbation du PLU
par délibération en
date du :
Réalisé par :
1 Rue Martin Niemoller,
Centre d'Affaires Pierre Carmien
70400 HERICOURT
Tél : 03 84 46 03 81
Fax : 03 84 56 72 18
contact@cabinet-delplanque.fr F
F
F
F
F
Dessiné par
:
Philippe GUERQUIN-KERN Christian PRUDOT
Date
:
14 août 2009
Réseau Eau Potable
Modifications
:
Echelle
:
1 / 2000°
Direction de l'Eau et de
l'Assainissement
ETUDES ET TRAVAUX
G:\USERS\Scv-dsi\CelluleDAO\ReseauxEAUPOTABLE\AEP2000\AEPvezelois.dwg
A
modifié le
09 décembre 2010
B
mise à jour le
05 octobre 2012
C
mise à jour le
30 octobre 2017