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Ordre du Jour - ODJ Cm 04 02 26
Ordre du Jour - 2026 04 22 CM ODJ
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Taninges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 22 CM ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
COMMUNE
DE
TANINGES
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(satte du conseil)
PAehe
ee
74440
TANINGES
ORDRE
DU
JOUR
01
-Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
mars
2026
02
- Affaires
générales
- Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
03-Affaires
générales-
Formation
et
composition
de
commissions
municipales
et
comités
consultatifs
04
-Affaires
générales
-
Fixation
du
nombre
de
membres
au
Conseil
d’administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
05
-Affaires
générales
- Election
des
membres
du
conseil
d’administration
du
CCAS
06
-Affaires
générales
-
Désignation
de
conseillers
municipaux
au
conseil
d'administration
de
La
SPL
La
Ramaz
07
-Affaires
générales
- Désignation
de
conseillers
municipaux
au
Comité
d’Orientation
Stratégique
de
la
SPL
La
Ramaz
08
-Affaires
générales
- Désignation
de
conseillers
municipaux
référents
au
SYANE
09-Affaires
générales-
Désignation
de
conseillers
municipaux
au
conseil
d'administration
de
LVEHPAD
Grange
10
-Affaires
générales
-
Désignation
d’un
conseiller
municipal
au
conseil
d’administration
du
collège
Jacques
Brel
11-Affaires
générales
- Désignation
de
conseillers
municipaux
au
conseil
d’école
(groupe
scolaire
de
Mélan)
12-Affaires
générales-
Désignation
d’un
conseiller
municipal
à
l’association
foncière
pastorale
du
Plateau
de
Loëx
13
-Affaires
générales
- Désignation
d’un
conseiller
municipal
à
Haute
Savoie
Nordic
14-Affaires
générales-
Désignation
de
conseillers
municipaux
à
l’association
des
communes
forestières
15
- Affaires
générales
- Désignation
d’un
référent
déontologue
16-Finances
- Fixation
des
indemnités
des
élus
17
-Finances
- Majoration
des
indemnités
des
élus
18-Restauration
scolaire
- Commission
de
choix
pour
Le
marché
de
restauration
scolaire
19-Bâtiments-
Commission
de
choix
pour
les
travaux
de
mise
en
sécurité
d’une
maison
rue
des
arcades
20
-Voirie-
Convention
d’autorisation
de
voirie
et
d’entretien
avec
le
CD
de
Haute-Savoie
(av.
des
Thézières)
21
-Énergie
- Convention
avec
le
SYANE
pour
La
mise
en
place
d’un
réseau
de
chaleur
(droit
réel
de
jouissance
pour
l’implantation
de
réseaux
et
ouvrages)
22
-Énergie
-
Convention
avec
le
SYANE
pour
la
mise
en
place
d’un
réseau
de
chaleur
(mise
à
disposition
de
bâtiment)
Informations
et
questions
diverses