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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - cm 2024 01 16 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
MAIRIE
Le 10 janvier 2024 DE
PLAISANC
P 5 Madame le Maire de PLAISANCE
/ ah 4 à
Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
j'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 16 JANVIER 2024 à 18 Heures 30
à la salle des fêtes
Ordre du Jour :
Approbation du PV précédent
Délibérations
Ÿ_ Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle dans la Fonction Publique Territoriale après avis
favorable du Comité Social Territorial placé auprès du CDG 24,
Y_ Présentation du rapport année 2022 relatif au Prix et à la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif,
Y Distribution de la petite gazette : Nouveau tarif au 01 janvier 2024 et désignation
correspondant gazette,
Ÿ_ Mise à disposition du service instructeur de la CCPSP pour instruction des autorisations
d'occupation au sol à compter du 1° juillet 2024.
Questions diverses
Le Maire,
CHAPOTARD Christine,