Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 27 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Museu
Déliberation - N 18 ENVIRONNEMENT et ESPACES NATURELS Museu
Déliberation - N 28 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Plain
Déliberation - N 28 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Museu
Déliberation - N 24 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Museu
Déliberation - N 30 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Museu
Déliberation - N 37 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Museu
Déliberation - N 27 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Museu
Déliberation - N 214 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURLES Muséu
Déliberation - N 035 ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS Adopt
Déliberation - N 16 Environnement et Espaces Naturels Museum d histoire naturelle Demandes de subvention pour l inventaire et le recolement des collections
Document publié le Jeudi 6 mars 2014 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 16 Environnement et Espaces Naturels Museum d histoire naturelle Demandes de subvention pour l inventaire et le recolement des collections)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N°16
Séance du 6 mars 2014
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 28 février 2014, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Grenet, Maire-Président ; M. Etchegaray, Mme Lauqué, M. Millet-Barbé, Mme Dumas, M. Labayle, Mme Bisauta, M. Gouffrant, Mme Durruty, M. Soroste, Mme Gibaud-Gentili, M. Jaussaud, Adjoints ; MM. Pommiez, Saussié, Causse, Lozano, Mmes Chevrel, Boé, Chabaud-Nadin, Darmendrail, Castel, M. Lacassagne, Mme Demont, M. Escapil-Inchauspé, Mme Touraton, M. Gastambide, Mmes Doucet-Joyé, Salducci, Pibouleau-Blain, M. Soudre, Mme Capdevielle, MM. Aguerre, Etcheto, Mme Thicoïpé, MM. Bergé, Barrère, Conseillers Municipaux.
A DONNE POUVOIR : Mme Loupien-Suares à Mme Thicoïpé.
EXCUSE : M. Ugalde.
ABSENT : M. Arandia.
SECRETAIRE : Mme Salducci.
Mme Gibaud-Gentili présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : ENVIRONNEMENT ET ESPACES NATURELS - Muséum d’histoire naturelle – Demandes de subvention dans le cadre de l'inventaire et du récolement des collections.
Labellisé « Musée de France » depuis 2003, le Muséum d'histoire naturelle est soumis à l'obligation de récolement décennal, conformément à la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux musées de France.
Afin de remplir au mieux les missions d'inventaire et de récolement des collections du Muséum et de se conformer aux obligations liées à ce label, la Ville de Bayonne envisage d’une part de recruter un agent contractuel pour une durée d'un an, et d’autre part d’acquérir un complément de matériel photographique (trépied et statif de reproduction) pour un montant de près de 850 € TTC. Page 2 sur 2
Le recrutement d'un agent et l'achat de matériel dans le cadre du récolement des collections d'un muséum d’histoire naturelle peuvent être soutenus financièrement par la Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Aquitaine et par le Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Ainsi, en 2013, le recrutement d'un contractuel pour 5 mois a fait l'objet d'une subvention de 3 000 € par la Drac.
Il est demandé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions aux taux les plus élevés possibles auprès de ces deux partenaires dans le cadre de l’inventaire et du récolement des collections du Muséum d’histoire naturelle.
Adopté à l’unanimité.
Ont signé au registre les membres présents.