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Procès Verbal - PV+du+CM+du+25+janvier+2024+modifié
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+CM+du+25+janvier+2024+modifié)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Département du Doubs
Arrondissement de Pontarlier Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont (25650) Canton d'Ornans
CONSEIL MUNICIPAL de MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT
SEANCE du jeudi 25 janvier 2024 à 20 heures
e Convocation du 19 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur BOURDIN Francis, Maire.
Etaient présents : Mr BOURDIN Francis, Mr PELLETIER Jean-Noël, Mr COURLET Jean-Luc, Mr FUSIER
Nicolas, Mr GUINCHARD Jérémie, Mme BERTIN Marie, Mme BERTRAND Emmanuelle, Mr JACQUET
Baptiste, Mme JONCOUR Magaly, Mr MINARY Fabian, Mr NICOD Christian, Mr POURCHET Emmanuel, Mr POURCHET Julien, Mr VUILLEMIN Marc.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Conformément à l’article 1 2121-15 du CGCT, le Conseil Municipal nomme Mr VUILLEMIN Mare, secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1- Approbation du Compte-rendu du CM du 12 décembre 2023
2 - Demande d'urbanisme
3 — Réhabilitation du Centre d'Accueil — Révision des Honoraires du Maître d'œuvre 4 - Questions diverses
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h10
1°) Approbation compte-rendu du CM du 12 décembre 2023
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance précédente au vote du Conseil municipal
(envoyé par mail le 15/12/2023). Adopté à l’unanimité.
2°) Demande d'Urbanisme
Permis de construire
# CRIVELLI Eric — 5 rue Augustin Fauconnet — 25650 Maisons du Bois-Lièvremont, dépôt du
dossier le 05/01/2024. La demande a pour objet la création d’un carport fermé, ainsi que la
création d’un vélux sur la maison, sur la parcelle 337 AA 30.
Déclaration préalable
# COURLET Jeanne — 63 Grande rue — 25650 Maisons du Bois-Lièvremont, dépôt du dossier le
18/01/2024. La demande a pour objet la modification des ouvertures et des façades, ainsi
que la création d’un auvent, sur la parcelle 337 ZC 44, située 2 Le Plan Tournier, # BAREIL-COLLIN Aurélien — 2 rue du Pré Simon — 25650 Maisons du Bois-Lièvremont, dépôt
du dossier le 23/01/2024. La demande a pour objet la création d’une piscine, sur les parcelles
AC 145-148.
Arrivée de Mr POURCHET Emmanuel à 20h25
3°) Réhabilitation et Restructuration du Centre d'Accueil — Révision des Honoraires du Maître
d’Oeuvre
Monsieur le Maire explique que l’estimation de l'APD des travaux de réhabilitation et restructuration
du Centre d'Accueil est plus élevée que la première estimation, en raison de travaux supplémentaires
imprévisibles, à savoir :
-__ Désamiantage des ouvrages concernés avant démolition
-_ Création de chambres froides et extension des locaux de cuisine, création d’un local de
rangement ;
- Travaux supplémentaires à l’étage : dépose du balcon, création détente /surface
complémentaire, toilettes PMR ;
- Création d’un ascenseur;
- _ Décaissément du sol sous bâtiment ;
- _ Déplacement de la pompe à chaleur, moyens provisoires de chauffage-ECS des vestiaires
attenants, et raccordement du chauffage — production d'ECS des vestiaires.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres
présents et représentés :
- DECIDE de réviser le montant des honoraires de Jonathan SANCHEZ Architecte, et valide le
nouveau montant de marché de Maîtrise d'œuvre à 200 068.18 € HT — 240 081.82 € TTC,
correspondant à 7.60 % du coût prévisionnel des travaux estimé à 2 632 476.03 € ;
- AUTORISE le Maire à signer l'avenant correspondant, dont le pourcentage d’écart introduit par
rapport au marché initial est de 48 %.
4°) Questions diverses
- Cession Terrain M. COSTES Pascal — Demande reçue le 18/01/2024 pour l’achat d'aisance sur
l'arrière de la maison. Une partie de la terrasse (quelques m2) ayant été construit sur du terrain
communal, M. Costes demande cette acquisition afin d’être en conformité.
- Banquet des classes 2025 - la salle des fêtes du village a toujours été mise à disposition
gracieusement pour les différents banquets des classes. En 2025, la salle des fêtes sera en
travaux, et les personnes organisant le banquet des classes de 2025 ont demandé à la
Commune la prise en charge du coût de location d’une salle à l'extérieur. Après discussion, le
Conseil municipal décide de prendre à sa charge, le coût de location de la salle de La Longeville
pour la journée du Dimanche du banquet 2025.
- Validation devis SOPRECO — SIG — 2 devis reçu en Mairie :
o Gestion des cimetières : 3 750.00 € HT — 4 500.00 € TTC
o Relevé Eclairage Public + Intégration des données : 5 175.00 € HT— 6 210.00 € TTC
Après validation par le Conseil municipal, ces devis seront signés par le Maire, dans le cadre de
ses attributions. SEDI
30700
UZES
(1102) -
Réf.
309355
- Vente Loge des Pinrards — Monsieur le Maire, après avoir pris attache auprès du notaire,
informe le Conseil municipal que la commune a plusieurs possibilités pour la vente de ce bien:
vente sous plis cachetés au plus offrant (avec un prix minimum), ou vente aux enchères sous
la direction d’un notaire. Le Conseil reviendra sur ce dossier ultérieurement.
-__ Hôtel-Restaurant - Dégradations constatées suite à une fuite du toit : il convient de procéder
à des travaux d'étanchéité du toit. Ces travaux sont pris en charge par l’EPF (propriétaire).
Pour cela, deux adresses d'entreprises leur seront fournis, afin qu'ils puissent faire une
demande de devis: Entreprise Burgunder (Grand Combe Châteleu) et Entreprise Locatelli
(Granges-Narboz)
- Vente parcelles Lotissement du Pacot — Century 21 propose à la Commune de prendre en
charge la vente, sous condition de commission. Le Conseil décide de patienter quelques mois
avant de confier la vente à une agence ou un promoteur.
-__ Prochain Conseils municipaux :
e Jeudi 14 mars 2024 à 19h30 - Vote des CA + DOB
e Jeudi 04 avril 2024 à 19h00 - Vote des BP
La séance est levée à 22h20
Le Secrétaire, Le Maire,
Marc VUILLEMIN Francis BOURDIN