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Convocation - Convocation CM 17092024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17092024)
Thèmes du document : Énergies, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du
conseil,
Le mardi 17 septembre 2024 à 18h15.
Je vous remercie de participer à cette cinquantième séance de la mandature dont l’ordre du jour est Le suivant :
Présentation : La Gendarmerie Nationale par Le gendarme Veron, gendarme référent d’Arvillard
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
1. Modification de la composition de la Commission communale de la commande et de la
propriété publique d’Arvillard (CCCPPA) (GC)
2. Présentation débat sur La consommation de terrains constructibles en application de la loi
ZAN (GV)
3. Exonération partielle de la taxe foncière pour travaux d'économie d'énergie (IMC)
4. Demande de subvention au Conseil départemental pour la réfection du cadran solaire (GC)
5. Demande de subvention au Conseil régional pour la réfection du cadran solaire (GC)
6. Demande d’aide au SDES (GV)
7. Renouvellement de demande de subvention au Conseil départemental pour la rénovation
énergétique (GV)
8. Renouvellement de demande de subvention au Conseil départemental pour Le réseau de
chaleur (GV)
9. Informations et questions diverses :
Décisions du maire Informations judiciaires, Réunions des élus, Informations diverses
Fait à Arvillard, le 12 septembre 2024.