Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+FEVRIER+2017?t=1714030
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+FEVRIER+2017?t=1776675
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+FEVRIER+2017?t=1738841
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+FEVRIER+2017?t=1753102
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+FEVRIER+2017?t=1744018
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+13+NOV+2017?t=17806532
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+14+AVRIL+2017?t=178065329
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+24+JUILLET+2017?t=1780653
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+24+FEVRIER+2020?t=1780653
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+13+DECEMBRE+2017?t=178065
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+FEVRIER+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+02+FEVRIER+)
Thèmes du document : Assurance, Investissement et développement économique, Famille,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
02 FEVRIER 2017
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs LELIEVRE DECOMBE LANGEARD HELAINE Mmes PETIT et VILLAIN Mrs LEJEUNE et EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER.
Secrétaire de séance : Mme Colette DUTHEIL
BONS DE PIERRE
Le conseil municipal révise la liste des demandeurs de bons de pierre sur la base de 0,35€ le mètre linéaire.
SUBVENTIONS 2017
Le conseil municipal fixe le montant des subventions accordées pour 2017 qui s'élève à la somme de 5268€.
Une nouvelle subvention de 500€ est accordée à l'association SAINT DENIS LE VETU PATRIMOINE. ( Mrs POTET et LELIEVRE , respectivement président et vice-président de cette dernière n'ont pas pris part au vote).
La liste s’établit comme suit :
TELETHON 80 PREVENTION ROUTIERE 30 CROIX ROUGE FRANCAISE 50 DONS DIVERS 500 ARBRE DE NOEL 550 CCAS 2500 ANCIENS COMBATTANTS 152 RAYON DE SOLEIL 350 SOCIETE DE CHASSE 200 SAINT DENIS PRODUCTION 100 SAINT DENIS LE VETU PATRIMOINE 500 DONNEURS DE SANG 30 ASSOCIATION MAIRES DE LA MANCHE 36 PAPILLONS BLANCS 20 AVEUGLES DE LA MANCHE 20 DEFENSE CONTRE LE CANCER 50 SECOURS CATHOLIQUE 50 LES RESTAURANTS DU COEUR 50
DESIGNATION DES DELEGUES CLECT ( commission locale d'évaluation des charges transférées).
Claude HENNEQUIN est désigné délégué titulaire à la commission CLECT de l'intercommunalité et Mr Claude DUVAL, suppléant.
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL Le conseil municipal confie au Centre de Gestion de la Manche la mission de lancer une consultation groupée pour procéder au renouvellement du contrat d'assurance statutaire au 01 janvier 2018. TRAVAUX LOGEMENT
Le conseil municipal charge le maire de prendre contact avec les services de la CMB pour monter le dossier de procédure d’aménagement du logement situé au-dessus de la mairie.
COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
Le maire donne lecture au conseil municipal de la liste des différentes commissions communautaires auxquelles les conseillers sont invités à s'inscrire pour représenter la commune. Sont inscrits :
-Économie et emploi
-Affaires scolaires et périscolaires Claude HENNEQUIN
-Finances
-Eau et assainissement
-Développement durable (GEMAPI, Urbanisme et Déchets)
-Travaux-Numérique
-Sports Claude DUVAL
-Voirie
-Commande publique
-Santé
-Petite enfance, enfance et jeunesse Aurélien POTET
-Communication
-Développement social Colette DUTHEIL
-Culture et patrimoine Dominique EVE
-Tourisme Anne VILLAIN
COMPTE-RENDU
Colette DUTHEIL fait un compte-rendu de la réunion Solidarité Transport qui a eu lieu à Montpinchon le mardi 17 janvier. Ce service pourrait être mis en place à compter du 01 avril 2017 sur le pôle de Cerisy la Salle si des chauffeurs se faisaient connaître. Une réunion est prévue le 14 février 2017 à 10h00 à la mairie de Montpinchon.
INFORMATIONS
La CMB en charge des travaux de numérique souhaite recenser les personnes rencontrant des problèmes de couverture mobile et d'internet. Elles sont invitées à se faire connaître en envoyant par mail à : zonesblanches@communaute-coutances.fr leur nom, prénom, adresse postale précise et le réseau qui ne passe pas chez eux ou s'adresser au secrétariat de mairie pour les personnes qui n'ont pas internet.
La prochaine réunion de conseil est fixée au lundi 06 mars 2017 à 20h30.