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Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du mardi 20 juin 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du mardi 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
COMMUNE DE NONTRON
Place Alfred Agard – BP 103 – 24300 NONTRON Tel 05 53 60 84 00 – courriel : accueil@nontron.fr
A V I S
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira en séance ordinaire
Le Mardi 20 Juin 2023 à 18 H 30 à la Mairie
Nontron, le 17 Juin 2022
Le Maire,
Nadine HERMAN-BANCAUD
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 Avril 2023
1-Participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles de Nontron
2–Acquisition de parcelles à la Communauté de Commune du Périgord Nontronnais, route de La Maladrerie (ancien site Chausson)
3– SDE 24 travaux d’éclairage public Voie des Tanneurs
4- Voirie d’intérêt communautaire : modification de la durée d’amortissement des travaux
5-Opération de Revitalisation du Territoire : Etudes à l’îlot – projet et plan de financement
6–Modification du tableau des effectifs au 01/07/2023 : avancements de grade
7-Modification du tableau des effectifs au 01/08/2023 : création d’un poste d’adjoint administratif
8-Indemnité forfaitaire de déplacement sur la résidence administrative
9-Décision modificative n°1 du budget principal
10–Demande de subventions au titre des amendes de police (conseil départemental) : aménagement d’un ralentisseur rue André Châlut
11-Demande de subventions au titre du contrat de projets communaux (conseil départemental) : voie de desserte Yvon Delbos
12–Construction du centre technique : Mise en œuvre de la procédure de consultation de maîtrise d’œuvre
13-convention de partenariat « Mes Nouveaux Voisins »
14-convention de mise à disposition de moyens techniques et humains pour la 27ème fête du couteau (5 et 6 août 2023)
15-Communauté de communes du Périgord Nontronnais : Modification statutaire / prise de compétence
16-Rapport sur le prix et la qualité des services d’assainissement collectif et non collectif pour l’année 2021
17-Plan d’adressage : dénomination d’une nouvelle voie
Informations diverses
-tirage au sort des jurés d’assises
Fait à Nontron le 15 juin 2023
Le Maire,
Nadine HERMAN-BANCAUD