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Document publié le Mardi 6 novembre 2012 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 14 11 2012 Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Consommateurs,
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Mardi 6 novembre 2012
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2012
1. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal (C.G.C.T. articles L.2122-22 et l.2122-23)
2. ADMINISTRATION GENERALE
Recensement de la population 2013 – Recrutement des agents recenseurs
3. AFFAIRES FONCIERES - Zone de Combaruches / Boulevard Jean Jules Herbert – Cession de terrains au profit de la Société CEPAGES
4. AFFAIRES FONCIERES - Commune Les Déserts – Lieudit Le Revard – Cession de terrain au profit de Madame Sandra FERRARI
5. AFFAIRES FONCIERES - Rue Saint Eloi / Avenue de Marlioz – Échange de terrains à titre gratuit au profit de la SCCV LE SAINT ELOI
6. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents de la Commune
7. RESSOURCES HUMAINES – Information de l’assemblée délibérante portant sur la mise à disposition de trois agents titulaires de la Ville
8. CITOYENNETE - Mise en place de nouveaux moyens de paiement : paiement par carte bancaire sur le site internet de la commune, prélèvements automatiques et carte de vie quotidienne
9. TRAVAUX – Réfection du Carrefour du Boulevard Wilson et de l’Avenue Victoria – Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Savoie
10. FINANCES - Débat d’Orientation Budgétaire 2013
11. FINANCES - Mesures comptables
12. FINANCES - Décision Modificative n° 1 – Ville – Eau – Parking
13. FINANCES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
14. FINANCES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la Sollar « Revard II » - Délibération modificative
15. HABITAT - Plan Logement
16. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Production et distribution d’énergie calorifique – lancement de la procédure
17. MARCHE PUBLIC - Construction du pavillon d’accueil du Grand Port - Résiliation du marché conclu avec Joël FOSSAT (à l’enseigne JF Façades)
18. MARCHE PUBLIC – Construction de l’Espace Puer – Résiliation du marché de l’Entreprise Botta Lot N°1 Gros œuvre - Abords
19. MARCHE PUBLIC – Réhabilitation de l’école maternelle du Centre – Résiliation du marché de l’entreprise FLYB Lot 5 – Ravalement des façades