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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chemazé.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIB3AVRIL2023?t=1741163615)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Château-Gontier
Commune de CHEMAZE
Date de la convocation : 28/03/2023
Date de l'affichage : 28/03/2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 3 AVRIL — 20H15
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 11
L'an deux mille vingt-trois, le 3 Avril à vingt heures quinze, le Conseil Municipal s'est réuni en séance
ordinaire à la salle du Conseil municipal de CHEMAZÉ sous la présidence de Mme Caroline FOUILLEUX,
Maire.
Étaient présents : Mme FOUILLEUX Caroline, Mme GRAINDORGE Pascale, Mme GAUMER Myriam,
M.MARTEAU Dominique, M. NOUVEL Julien, M. AUDOUIN Thibaut, Mme MAGE Lucie,
Mme GABILLARD Jeanine, M. BRILLET Eric, M. VANOC Julien, Mme PIQUET
Etaient absents excusés : M. BELLANGER François, Mme LEMERCIER Cécile, M. ALLAIN Cédric,
M. ROUEIL Loïc
Procuration : M. BELLANGER François donne procuration à M. VANOC Julien,
M. ALLAIN Cédric donne procuration à M. AUDOUIN Thibaut,
M. ROUEIL Loïc donne procuration à Mme PIQUET Virginie
Secrétaire de séance : M. AUDOUIN Thibaut
Numéro | Objet Décision 2023-017 | Subvention des associations Adoptée
2023-018 | Investissements 2023 Adoptée
2023-019 | Convention association ADMR Adoptée
2023-020 | Vote des taux d'imposition 2023 Adoptée 2023-021 | Avenant n°19 à la convention de forfait communal avec l'OGEC Adoptée 2023-022 | Approbation des comptes de gestion 2022 et vote des comptes | Adoptée administratifs 2022 commune, lotissement du Grand Pré et
Cuisine centrale
2023-023 | Affectation du résultat 2022 du lotissement du Grand Pré Adoptée
2023-024 | Affectation du résultat 2022 de la cuisine centrale Adoptée 2023-025 | Affectation du résultat 2022 de la commune Adoptée
2023-026 | Examen et vote du budget 2023 de la commune Adoptée 2023-027 | Examen et vote du budget 2023 du lotissement du Grand Pré Adoptée
2023-028 | Examen et vote du budget 2023 de la cuisine centrale Adoptée
Le Maire
Caroline FOUILLEUX