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Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
GRAYAN
ET
L’HOPITAL
33
590
GRAYAN-ET-L'HÔPITAL COMPTE-RENDU DE LA
REUNION
DU
CONSEIL
D’'ADMINISTRATION
DU
9 Avril
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le neuf
du
mois
d'avril,
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Grayan-et-l'Hôpital
s'est
réuni
à
la salle
socio-culturelle
Guy
LARTIGUE,
sous
la Présidence
de
Mme
Florence
LEGRAND,
Présidente. DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 2 Avril
2021
PRÉSENTS
: Mme
Florence
LEGRAND,
Mme
BEZIES
Julie,
M.
JOUANDEAU
Jean-
François,
Mme
TRUCCOLO-PENTSCHEFF
Brigitte,
M.
NICAISE
Jacky,
Mme
Murielle
DUCAZEAUX,
M.
HAUDRY
Pascal,
Mme
BELLIARD
Stéphanie,
Mme
ANDRAU
Jacqueline,
Mme
CLUZEAU-BON
Florence,
M.
DUVIDAL
Jean-Marc.
EXCUSE
:
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance
pris
dans
le sein
du
Conseil
: Stéphanie
BELLIARD
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
accepte.
LKKKEXX
Madame
la Présidente
présente
l'ordre
du
jour
:
1 —
Règlement
intérieur
du
Conseil
d'Administration
2 —
Budget
Primitif
2021
RORCROROROK
CE
Madame
la Présidente
propose
l'approbation
du
procès-verbal
de
la précédente
réunion
du
7
Janvier
2021.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
[D 2021/003
— Règlement
intérieur
du
Conseil
d'Administration
Vu
l’organisation
et le
fonctionnement
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale,
établissement
public
administratif
communal,
régis
par
les
articles
L 123-4
à L
123-9
et
R 123-1
et
suivants
du
Code
de
l’Action
Sociale
et
des
Familles
;
Vu
l'installation
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
le 7
Janvier
2021
;
Considérant
que
dans
un
délai
de
6 mois
à compter
de
l’installation
du
Conseil
d’Administration,
le CCAS
adopte
son
règlement
intérieur
;
Vu
la présentation
par
Mme
Julie
BEZIES,
Vice-Présidente
du
CCAS,
du
règlement
intérieur
du
Conseil
d'Administration
;
Le
Conseil
d’ Administration,
après
en
avoir
délibéré
par
:
Æ
11 voix
POUR
ADOPTE
le règlement
intérieur
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
qui
peut
à tout
moment
faire
l’objet
de
modifications
par
délibération
du
Conseil
d'Administration
(annexé
à
la présente
délibération).
AUTORISE
Madame
la Présidente
à prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
2021/004
- Budget
Primitif
2021
Vu
la présentation
du
budget
primitif
2021,
par
Madame
la Présidente,
ci-après
:
Dépenses
de
fonctionnement
Chapitre
Articles
B.P.
2021
Observations
Budgétaire
:
:
011
60621
2000
,00
€ |
Achat
de
bois
Charges
à caractère
|
Combustibles
général
60624
1000,00
€
Fournitures administratives 6088
3000,00
€
Autres
fournitures
617
—
7000,00
€ |
Réalisation
de
l’ABS
Etudes
et recherches
Etude
de
faisabilité
pour
mise
en
place
de
portage
de
repas
6562
- Aides
2000,00
€ !
Bons
alimentaires,
carburants
...
TOTAL
15000
,00
€ Recettes
de
fonctionnement
Chapitre
Articles
B.P.
2021
Observations
Budgétaire
74
7474
—
Subvention
15000
,00
€
Dotations
et
de
la
Commune
participations
Le
Conseil
d'Administration,
après
en
avoir
délibéré
par
:
æ
11
voix
POUR
ADOPTE
par
nature,
après
examen,
chapitre
par
chapitre,
le budget
primitif
2021
« CCAS»,
dont
la balance
générale
s'équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
ainsi
qu'il
suit
:
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
15
000,00
€
15
000,00
€
INVESTISSEMENT
-
=
TOTAL
15
000,00
€
15
000,00
€
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h15.