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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Farbus.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+23+mai+2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REUNION DE CONSEIL DU 23 MAI 2020
L’an deux mil vingt, le samedi 23 mai à 10 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de FARBUS s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances en application des articles L.2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mesdames FOULON Christine, MOQUET Lénaïc, SAVARY Marie-Hélène, VISTICOT Anne et WEYER Pascale et
Messieurs CANLER Philippe, CHARTREZ Olivier, DEBARGE Pierre, DRANCOURT José, DUPONT Tony, HODICQ Christophe, LANCIAL Jean-Claude, LEROY Gérard, MOREL Sylvain, VASSEUR Nicolas,
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur FLAMENT, Maire, qui a déclaré les membres cités ci-dessus du Conseil Municipal installés dans leurs fonctions.
Madame VISTICOT Anne a été désignée en qualité de Secrétaire de Séance.
ELECTION DU MAIRE :
Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Monsieur Olivier CHARTREZ et Madame SAVARY Marie-Hélène.
Un seul candidat se présente : Monsieur Philippe CANLER.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie qu’il a déposée dans l’urne prévue à cet effet. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement qui a donné les résultats suivants du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 2
Nombre de suffrages exprimés : 13
Monsieur Philippe CANLER ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Maire et immédiatement installé dans ses fonctions.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Sous la présidence de Monsieur CANLER élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des Adjoints. Il a été rappelé que les Adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L.2122-7-1 du CGCT).
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un Adjoint et au maximum d’un nombre d’Adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit quatre Adjoints au Maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour de trois Adjoints. Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à quatre le nombre des Adjoints au Maire de la Commune.
ELECTION DU 1ER ADJOINT :
Un seul candidat se présente : Monsieur Nicolas VASSEUR
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Monsieur Nicolas VASSEUR a été proclamé premier Adjoint et immédiatement installé.
ELECTION DU 2ème ADJOINT :
Deux candidats se présentent : Monsieur CHARTREZ Olivier et Monsieur LANCIAL Jean-Claude
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Nombre de suffrages obtenus par Monsieur Olivier CHARTREZ : 12
Nombre de suffrages obtenus par Monsieur Jean-Claude LANCIAL : 3
Monsieur Olivier CHARTREZ a été proclamé deuxième Adjoint et immédiatement installé.
ELECTION DU 3ème ADJOINT :
Un seul candidat se présente : Monsieur Sylvain MOREL
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 2
Nombre de suffrages exprimés : 13
Monsieur Sylvain MOREL a été proclamé troixième Adjoint et immédiatement installé. ELECTION DU 4ème ADJOINT :
Deux candidates se présentent : Madame Lénaïc MOQUET et Madame Anne VISTICOT Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 14
Nombre de suffrages obtenus par Madame Lénaïc MOQUET: 10
Nombre de suffrages obtenus par Madame Anne VISTICOT: 4
Madame Lénaïc MOQUET a été proclamée quatrième Adjointe et immédiatement installée.
La séance est levée à 11 heures.
CANLER Philippe VASSEUR Nicolas
CHARTREZ Olivier MOREL Sylvain
MOQUET Lénaïc DEBARGE Pierre
DRANCOURT José DUPONT Tony
FOULON Christine HODICQ Christophe
LANCIAL Jean-Claude LEROY Gérard
SAVARY Marie-Hélène VISTICOT Anne
WEYER Pascale