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Compte-Rendu - 16 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 fevrier 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Réunion du 16 Février 2025 à 20 heures
Convocation en date du 12 février 2025
Sont présents : M. BILLEPINTE Thierry, Mme CAMICAS Anne-Marie, M. DUCOURNAU Marc, Mme FORT Agnès, M. FAUQUÉ Olivier, Mme GAYRIN Laure, M. ROUSSEAU Philippe.
Absents excusés : M. BÉCARD Nicolas, , Mme LABORDE Charlène, M. PAGES Lilian,
Mme CAMICAS Anne-Marie est nommée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion du 12 janvier 2025 est lu et approuvé par le Conseil Municipal, il est signé par le Maire et la secrétaire de séance.
COMMUNAUTÉ de COMMUNES
VOIRIE
L’enveloppe de la commune concernant l’investissement annuel pour la voirie est toujours de 43 000 €.
Les travaux (prévus juillet 2025) se porteront sur :
La route de Pélauquet (263 m) bi-couche pour 11 234 €
La route des pesquets (155 m) bi-couche pour 5 819 €
La route de l’entente (280 m) bi-couche pour 7 293 €
Le chemin des courrégeolles (520 m) bi-couche pour 21 983 €
RPI Saint-Germé/ Saint Mont
L’effectif pour la rentrée de septembre 2025 sera de 42 élèves au lieu des 57 présents actuellement.
Un poste sera fermé sur le RPI dès la rentrée de septembre 2025.
Un conseil d’école exceptionnel a fixé la durée des jours d’école à 4 pour la maternelle de Saint Mont et à 4 et demi pour l’école primaire de Saint Germé.
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
Monsieur le Maire propose à l’assemblée, d’actualiser l’appellation de l’emploi de secrétaire de mairie en secrétaire général de mairie.
Les fonctions attachées à cet emploi seraient les suivantes :
- suivi des décisions des élus - finances – état civil – cimetière - urbanisme – élections -
Il précise que cet emploi pourrait être occupé par un fonctionnaire des cadres d’emplois : adjoints administratifs, rédacteurs, attachés.
Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des emplois communaux à compter du 01 mars 2025 pour intégrer ces modifications.
1/3 16/02/2025 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Vu la loi modifiée n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,
Vu le précédent tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 01 août 2019,
DÉCIDE
A – Les effectifs du personnel sont fixés comme suit :
EMPLOIS
Nombre
de postes
identiques
DURÉE
HEBDOMADAIRE
FONCTIONS
CADRES D’EMPLOIS
ou GRADES
des fonctionnaires
occupant l’emploi
Secrétaire
général de
mairie
1 14
- Suivi des décisions des élus :
délibérations -arrêtés-
- Gérer la comptabilité :
dépenses-recettes -paies-
- Domaines : état civil –
cimetière-- urbanisme -
élections -
Cadre d’emploi des
Adjoints administratifs
Cadre d’emploi des
Rédacteurs
Cadre d’emploi des
Attachés
Cantonnier 1 15
- Nettoyage et entretien des
bâtiments communaux
- Entretien des cimetières
- Entretien des espaces verts
et de la voirie
Cadre d’emplois des
Adjoints Techniques
B – Les crédits nécessaires à la rémunération des agents nommés dans les emplois rapportant seront inscrits aux chapitres du budget prévus à cet effet.
VOIRIE
Il reste une journée de point à temps à faire. Elle aura lieu le vendredi 14 mars ou le vendredi 21 mars.
Toutes les bonnes volontés sont attendues.
CÉRÉMONIE du 19 mars
Elle aura lieu à 18 heures au monument aux morts et sera suivi d’un vin d’honneur offert par notre commune.
2/3 16/02/2025 ÉGLISES de LELIN et LAPUJOLLE
Suite à la visite annuelle du contrôle des cloches des deux églises, l’entreprise BODET nous signale que le joug maintenant les deux cloches à l’église de Lapujolle est défectueux ainsi que l’absence de paratonnerre sur les deux églises.
POTEAUX INCENDIE
Le SIEBAG a contrôlé les différents poteaux incendie de la commune et nous a communiqué leurs débits :
Lelin village 136 m3
Camping / Guichon 136 m3
Au Pouy 120 m3
Eglise Lapujolle 156 m3
Sansous 26,5 m3 (débit maximal 41 m3)
Casas / Toussaint 94 m3
ONF / FORÊT COMMUNALE
La régénération naturelle n’étant pas effective surtout sur deux hectares soixante, l’ONF propose de replanter cette zone en pin d’Autriche ou en pin maritime.
Le coût de la plantation s’élève à 10 000 € l’hectare subventionnable entre 60 % et 80 % auquel s’ajoute les frais de dossier perçus par l’ONF pour un montant de 1 500 € H.T.
D’autre part, le projet de l’allée gravillonnée permettant l’accès au bois pour tous les travaux aurait un coût suivant les deux tracés :
de Berdin au 1er pare-feu 69 000 € HT ou 46 000 € avec une subvention de Berdin au 2ème pare-feu 97 000 € HT ou 65 000 € avec une subvention
Ce coût pourrait être divisé par deux si la commune de Saint Griède participait aux frais car le chemin est mitoyen et leur servirait autant qu’à nous, mais à ce jour, elle n’a toujours pas donné d’avis favorable à la réalisation de ce projet.
La réunion s’achève à 22 heures
M. DUCOURNAU Marc Mme CAMICAS Anne-Marie
3/3 16/02/2025