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Compte-Rendu - CR 03 09 2020
Document publié le Lundi 9 mars 2020 par la commune d'Erdre-en-Anjou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 03 09 2020)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Handicap et inclusivité,
Séance du 09 mars 2020 à 20 h 30
COMPTE-RENDU
Date de la convocation : 3 mars 2020
Effectif légal
Conseillers présents
Excusés avec pouvoir
Excusés
Absents
49
32
3
4
10
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2019 :
- Budget Principal
- Budget annexe lotissement les Chênes
- Budget annexe la Carrée
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- Budget Principal
- Budget annexe lotissement les Chênes
- Budget annexe la Carrée
BUDGET PRINCIPAL – Affectation des résultats
FISCAITE DIRECTE LOCALE – VOTE DES TAUX 2020
EXAMEN ET VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2020
- Budget Principal
- Budget annexe lotissement les Chênes
- Budget annexe la Carrée
PARTICIPATION COMMUNALE AUX ECOLES PRIVEES
AVANTAGES A CARACTERE SOCIAL (fournitures scolaires, sorties
pédagogiques, classe de découverte, récompenses et prix)
PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE A L’ASSOCIATION FAMILLES
RURALES
QUARTIER LE VIGNEAU – CESSIONS FONCIERES
VOTE DES SUBVENTIONS 2020
ADMISSION EN NON-VALEUR
MISE A DISPOSITION DU FAR – FRAIS DE CHAUFFAGE
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (majorité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (majorité)
Adopté (unanimité)
Adopté (majorité)
Adopté (unanimité)
Adopté (majorité)
Adopté (unanimité)
Adopté (majorité)
CONSEIL MUNICIPAL PRISE EN CHARGE DE FRAIS DE DEPLACEMENT
PRISE EN CHARGE DE FRAIS D’HEBERGEMENT
PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT
POUR L’UNITE LOCALISEE POUR L’INCLUSION SCOLAIRE (ULIS)
VENTE DE MATERIELS
RESTAURANT MUNICIPAL DE LA POUEZE – CONVENTION AVEC LE
GEVES
SENTIERS DE RANDONNEE DE BRAIN SUR LONGUENEE ET LA POUEZE
– FONDS DE CONCOURS
MAINE ET LOIRE HABITAT – VENTE DE LOGEMENTS A BRAIN SUR
LONGUENEE ET GENE
AMENAGEMENT URBAIN A LA POUEZE
Adopté (majorité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (majorité)
Adopté (majorité)
Les extraits des délibérations publiées au Recueil des Actes Administratifs sont consultables au secrétariat de la mairie d’Erdre-En-
Anjou. En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales le compte-rendu a été affiché à la porte
de la mairie d’Erdre-En-Anjou le 13 mars 2020, Le Maire – Laurent TODESCHINI.