Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2022 5 17
Déliberation - 2022 5 17 PJ 2 Annexe convention ABJ Th 2022
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2022 5 17
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2022 5 18
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2022 5 17
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
Déliberation - 2022 5 17 PJ 1 Convention ABJ Th CL 2022
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 5 17 PJ 2 Annexe convention ABJ Th 2022
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 5 17 PJ 2 Annexe convention ABJ Th 2022)
Thèmes du document : Environnement, Histoire et mémoire,
Liste des Points de collecte sur lesquels la Collectivité autorise un prélèvement pour réemploi, le caractère total ou partiel du prélèvement et le nom de l’acteur du réemploi concerné
Remarques :
- Colonne "Identifiant du point de collecte": Renseigner une ligne par point de collecte .
partiel total NOM ADRESSE SIRET CONTACT
N°
TELEPHON
E
MAIL
x
RESSOURCERIE
DE PRALONG (CC
de Serre-Ponçon)
za de pralong 05200
EMBRUN
Mathieu
JAUFFRED
04 92 43
76 27
m.jauffred@ccser
reponcon.com
Je certifie que l'ensemble des informations apparaissant dans le tableau ci-dessus est exact et tiens à la disposition d'Ecologic tout document permettant de le vérifier.
A ……LA BATIE NEUVE le ……
Cachet de la CL, nom et
signature de son représentant
OBSERVATIONS
ECOLOGIC - FILIERE ABJ TH
OPERATEUR DU REEMPLOI PRELEVEMENT POUR REEMPLOI * N°
IDENTIFICATION
DU PDC
NOM DU POINT DE
COLLECTE
TABLEAU RECAPITULATIF DES CARACTERISQUES DES POINTS DE COLLECTE PRELEVES POUR REEMPLOI
ANNEXE 7 : PRELEVEMENTS PAR UN ACTEUR DU REEMPLOI
Convention n° : ..-…. Nom de la collectivité : CCSPVA
Déchèterie intercommunale
d'Avançon/ 05230 AVANÇON
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20221004-D2022517-DE en date du 06/10/2022 ; REFERENCE ACTE : D2022517