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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 19.09.25
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 04.04.25
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 14.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.11.2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 01h20 par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.11.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Énergies,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
29
novembre
2025
- 9h00
Ordre
du
Jour
Approbation
du
compte
rendu
de
la
réunion
du
19
septembre
2025
Décisions
du
Maire
depuis
le
19
septembre
2025
FINANCES 1-
Participation
scolaire
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
BRIVE
pour
l’année
2024-2025
2-
Participation
scolaire
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
MALEMORT
pour
l’année
2024-2025
3-
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
d'investissement
2026
avant
le vote
du
budget
primitif
4-
Adhésion
à
la Centrale
d'Achat
du
Numérique
et des
Télécoms
« CANUT
»
5-
Rénovation
énergétique
des
bâtiments
- demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
6-
Attribution
du
marché
pour
le remplacement
des
menuiseries
sur
3
bâtiments
communaux
7-
Passation
du
contrat
d'assurance
statutaire
du
personnel
8-
Protection
sociale
complémentaire
—
risque
santé:
adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la Corrèze
et mise
en
œuvre
de
la
participation
employeur
9-
Recrutement
d'emplois
saisonniers
10-
Convention
de
délégation
de
compétence
en
matière
de
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
11-
Signature
de
la Convention
Territoriale
Globale
2026-2030
12-
Modification
des
statuts
de
la
FDEE
19
| QUESTIONS
DIVERSES
Toute
correspondance
doit être adressée
à Monsieur
le Maire
:
Mairie
de Cosnac
—155,
rue du
19 Mars
1962
- 19360
COSNAC
05 55
92 81 70
= Mail
: maire@commune-cosnac.fr
— Site officiel : cosnac.fr