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Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone agricole protégée)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
PLAN LOCAL D'URBANISME
Approuvé le : 04/11/2016
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MISE À JOUR N°5
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Révision : 04/11/2016
Mise à jour n°1 : 04/04/2019
MER RRUTE #7? IE
Mise à jour n°3 : 11/06/2020
Modification simplifiée n°1 : 18/12/2020
Mise en compatibilité n°1 : 19/10/2022
Révision simplifiée n°1 : 16/12/2022
Mise à jour n°4 : 17/04/2023
AC:
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ANNEXES
CÔTES D'AUVERGNE COMMUNE DE CÉBAZAT
TABLEAU D’ASSEMBLAGE
Les Fourches
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fau LE PLAN CI-CONTRE SEULES son INCLUSES DANS L'AIRE DE PRODUCTION
DES VINS A APPELLATION D'ORIGINE
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COTES D'AUVERGNE
Les parties : Hachurées
CETTE DELIMITATION À ETE APPROÛVEE
PAR DECISION DU COMITE NATIONALE
DES VINS, EAUX DE VIE ET AUTRES
BOISSONS ALCOOLISEES DE L’I.N.A.0.
DANS SA SEANCE DU : 29.05.2008
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Bernard
Les Ormeaux )
por Go SUR LE TABLEAU D'ASSEMSLAGE, LE DESSIN DE DELIMITATION N’A POUR OBJET QUE DE DONNER UNE VUE D'ENSEMBLE. SEUL LE TRACE REPORTE
SUR LES FEUILLES DE SECTIONS CORRESPOND AU TRACE DE CC
CNE D'AUBIÈRE |
CY" DE COURNON-D'AUVERGNE î ce D Régiona!
Echelle de 1/10.000 Cadastre renouvele pour 1975 Service du Cadastre
Edition à jour pour 1990 REPRODUCTION INTERDITE
CFE D’'AUBIÈRE 63 0 113 CLERMONT-FERRAND T.A.
CNE D E BEAUMONT