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Convocation - 33153150eb8245447f545a9c49fefb9f
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Convocation - 33153150eb8245447f545a9c49fefb9f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Affaires étrangères et coopération,
MAIRIE LE PARC Le Parc, le 17 novembre 2025
2 route de Villedieu
50870 LE PARC
Tél : 02.33.48.15.41
Courriel : contact(@mairie-leparc.com
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur le Conseiller Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter au prochain conseil municipal qui se tiendra le:
Mardi 25 Novembre 2025 à 20 h 30
A la mairie
Et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Ordre du jour :
1- Le Rapport d'activité de la Communauté D'’agglomération Mont Saint Michel Normandie 2024
2- RPQS 2024 du SMPGA
3- Avenant n°2 du lot 6 MAM (sécurisation des portes coulissantes) entreprise RESBEUT.
4- Avenant n°2 du lot 12 GATP MAM (plus-value sur clôture)
5- Devis GATP pour la voirie du Lotissement « Le Pavé ».
6- Adhésion au contrat groupe pour le personnel de la collectivité.
7- Demande de subvention « art du cirque » pour le SIS le Parc — Tirepied-sur-sée
8- Proposition d'admission en non-valeur.
9- Demande de subvention pour séjour scolaire.
10- Proposition d'ouverture d'entrée sur la D476 dans le bourg de Sainte-Pience.
11- Vente terrain Braffais
12- Questions diverses.
Publié le : 17/11/2025 12:41 (Europe/Paris)
Par : La Mairie
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/44405 Publié le : 17/11/2025 12:41 (Europe/Paris)
Par : La Mairie
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/44405