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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - odj 2020 10 14?x90681
Document publié le Mercredi 14 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - odj 2020 10 14?x90681)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Lézignan-Corbières, le 08 octobre 2020
Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières & Minervois
VIVRE
ENSEMBLE
EST SOURCE D'AVENIR
Le Président de la Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois Maire de Canet d’Aude Mesdames, Messieurs Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 14 OCTOBRE 2020
à 18 H 15
Foyer Municipal —- Route de Ribaute
— 11220 LAGRASSE
(à côté terrain de rugby)
ORDRE DU JOUR :
Joint en annexe
Compte tenu du protocole sanitaire en vigueur, il ne sera pas possible de clôturer cette séance par un moment de convivialité. Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence, Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 14 OCTOBRE 2020
1
-
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU
SEPTEMBRE
2020 (ANNEXE 1) 2
-
APPROBATION
DES
MODALITES
D'APPLICATION
DU
DROIT
À
LA
FORMATION
DES
ELUS COMMUNAUTAIRES 3 - DÉLÉGATIONS D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RÉGION LÉZIGNANAISE CORBIÈRES ET MINERVOIS 4
-
MANDAT
SPECIAL
DE
REPRESENTATION
POUR
L’ASSEMBLEE
GENERALE
DE
L’ASSEMBLEE
DES
COMMUNAUTES
DE
France
(ADCF)
LE
05
NOVEMBRE
2020
ET
REMBOURSEMENT DE FRAIS 5 - ELECTION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL EPAGE ORBIEU-JOURRES 6 - ELECTION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL EPAGE BERRE-RIEU 7 - DÉSIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CCRLCM AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET AU BUREAU DE
L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L’AUDE (ADT)
8
-
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
CCRLCM
A
L'AGENCE
TECHNIQUE
DEPARTEMENTALE 9
-
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
CCRLCM
A
L'ASSOCIATION
MISSION
PATRIMOINE MONDIAL (AMPM) 10
-
DESIGNATION
REPRESENTANTS
DE
LA
CCRLCM
A
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE DES ESPACES SITES ET ITINERAIRES (CDESD) RELATIFS AUX SPORTS DE NATURE 11
-
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
LA
CCRLCM
AU
SYNDICAT
MIXTE
DE
PREFIGURATION DU PNR CORBIERES FENOUILLEDES 12 - AVIS SUR LES OUVERTURES DOMINICALES ET DES COMMERCES SUR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES EN 2021 13 - REMBOURSEMENT DES BILLETS DES SPECTACLES ANNULES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2019/2020 EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE (ANNEXE 2) 14 - SUBVENTIONS 2020 : ACTIONS ET MANIFESTATIONS CULTURELLES 15 - SUBVENTIONS 2020 : ACTIONS ET MANIFESTATIONS SPORTIVES 16
-
SUPPRESSION
DE
L’EXONERATION
DE
TEOM
POUR
LES
LOCAUX
NON
DESSERVIS
PAR LE SERVICE PUBLIC D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 17 - EXONERATIONS DE TEOM 2021 18 - APPROBATION DE LA
CONVENTION 2020-2021
ENTRE LE CIAS ET LA CCRLCM POUR
LA PRESTATION DE LIVRAISON DES REPAS (ANNEXE 3) 19 - EXONERATIONS DE LOYERS POUR LES PROFESSIONNELS OCCUPANT LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE (ANNEXE 4) 20 -
CONVENTION
D’OBJECTIF
2019-2020
ALSH
«FRJEP »
À
FABREZAN
: AVENANT
N°
1
POUR 2019 21
-
CONVENTION
D’OBJECTIF
2019-2020
ALSH
« LOISIRS
CORBIERES
MINERVOIS »
A
ORNAISONS
: AVENANT N°
1 POUR 2019
22 - CONVENTION D'OBJECTIFS 2019-2020 MULTI ACCUEIL LES PETASSOUS A BOUTENAC : AVENANT N° 1 POUR 2019 23 - PROJET DE CRECHE A ROUBIA : CHOIX DU SCENARIO DE CONSTRUCTION 24 - INFORMATIONS OÙ QUESTIONS DIVERSES