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Procès Verbal - PV+conseil+municipal+13+mai+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Canisy.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+conseil+municipal+13+mai+)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT de la MANCHE ARRONDISSEMENT de SAINT LÔ
MAIRIE de CANISY
2 rue Jean Follain - 50750 CANISY
&
02 3377
15 40
&)
mairie@canisy.fr
http://www.canisy.fr/
Page
1
sur
9
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DE CANISY
SEANCE
DU
LUNDI
13
MAI
2024
Date de convocation :
03/05/2024
Date d'affichage :
31/05/2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice:
23
Présents :
14
Votants :
17
L'an deux mil vingt-quatre, le lundi 13 mai à 20 heures 30, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de CANISY, en séance publique. Etaient présents
les conseillers municipaux suivants
:
Monsieur Jean-Marie LEBÉHOT, Maire, Madame Maryvonne LEFRANÇOIS Maire adjoint, Monsieur Gérard
DUVAL
Maire
adjoint,
Madame
Marie-Pascale
HOUBEN
Maire
adjoint,
Monsieur
Sylvain
LENGRONNE,
Monsieur
Michel
BUOT,
Monsieur
OSMOND
François-Noël,
Madame
Nathalie
FAGNEN,
Monsieur
David
FLEURY, Monsieur
Sébastien
DUPARD,
Monsieur
Soumaïne ABDRAMAN
DARBAYE, Madame Alicia DESSEULLES, Madame Céline SURVILLE et Monsieur Mathieu VTARD. Excusés
: Monsieur
Christian
HUBERT
(pouvoir
à
M.
Gérard
DUVAL),
Madame
Claude
CARAU-
COUVREUR
(pouvoir
à
M.
François-Noël
OSMOND),
Madame
Agnès
HOPQUIN,
Madame
Magali
DOUCHIN,
Monsieur
Philippe
FEUFEU
(pouvoir
à
M.
Soumaïne
ABDRAMAN
DARBAYE),
Madame
Vanessa TALLON, et Madame Sophie GUITET. Absents : Madame Lydie OSMOND et Monsieur Gildas BAUDRY. Secrétaire de séance : Madame Céline SURVILLE. Monsieur le Maire donne lecture de la séance du 04 avril 2024 ; celui-ci est adopté à l'unanimité. ORDRE DU JOUR
Rénovation de la salle polyvalente : avenants - choix du mobilier Lotissement « Les Saults » : travaux de sondage du sol Démolition de la maison d'habitation sise 2 la Pérelle Projet maison de santé pluriprofessionnelle : choix des entreprises et financement Bilan 2023 garderie du RPI St-Ébremond-de-Bonfossé / St-Martin-de-Bonfossé Participation au fonds social au logement et au Fonds aides aux jeunes Point sur organisation du scrutin des élections européennes du 09 juin 2024 Point sur les festivités du 80e anniversaire du Débarquement Questions diverses DONS BW
CANISY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024 Page 2 sur 9
I
-RENOVATION DE LA SALLE POLYVALENTE
:
AVENANTS - CHOIX DU MOBILIER
cM2024-05-13-001 Concernant le marché de travaux de rénovation de la salle polyvalente, Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal de la nécessité d'approuver +
l'avenant n°2 au
lot
1 « ITE - ravalement - peinture intérieure - carrelage - faïence » attribué à
l'entreprise Bruno LEBOUVIER. Il est proposé des travaux en moins-value pour la fourniture et la pose du carrelage et des plinthes puisqu'il a été décidé de poser un revêtement de sol stratifié et des travaux en plus-value pour la dépose et l'évacuation du parquet existant et pour la recharge à l'emplacement du parquet. Ces modifications justifient un avenant qui induit une plus-value de 3 771.89 € HT.
Entreprise
Entreprise LEBOUVIER Bruno
Montant HT base
37 274.75 €
PSEn°2HT
+ 4 007.50 €
Avenant n°1 HT
+
965.84
€
Avenant n°2 HT
+3 77189€
Nouveau montant HT
46
019.98 €
e
l'avenant n°f au lot 2 « couverture » attribué à l'entreprise SARL Couverture Pimont. Il est proposé des travaux en plus-value pour le traitement anti-mousse de la toiture de la salle d'un montant de 1188.00
€
HT. Entreprise
Entreprise SARL Couverture Pimont
Montant HT base
13 554.50 €
PSE n° 1HT
+ 1 480.00 €
Avenant n°1 HT
+
1188.00
€
Nouveau montant HT
16
222.50 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, -_
approuve l'avenant n°2 au lot 1 attribué à LEBOUVIER Bruno et l'avenant n°1 au lot 2 attribué à la SARL Couverture Pimont, du marché de travaux pour la rénovation de la salle polyvalente, comme détaillé ci-dessus,
-
autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier,
-
dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget principal 2024.
Acquisition
du
mobilier
cm2024-05-13-001
B
Monsieur
Gérard
DUVAL
présente deux devis
pour
la fourniture de
12
tables
mobiles
basculantes
180*80cm :
+
L'un de l'entreprise Ouest Collectivités pour un montant de 3156.00 € HT
e
L'autre de l'entreprise Neveu pour un montant de 3245.76 € HT
CANISŸ, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024 Page
3
sur
9
Concernant la fourniture de chaises, Monsieur Gérard DUVAL précise avoir demandé des échantillons aux deux entreprises, seuls les modèles présentés par l'entreprise Neveu ont donné satisfaction. La proposition
commerciale
de
l'entreprise
Neveu
pour
la
fourniture
de
72
chaises
s'élèvent
à
5720.43
€
HT.
Après en avoir délibéré, à
l'unanimité,
le conseil municipal décide de retenir
l'offre de l'entreprise
NEVEU pour la fourniture des tables et chaises pour un montant de 8966.19 € HT. II - LOTISSEMENT « LES SAULTS »
: TRAVAUX DE SONDAGE DE SOL
cmM2024-05-13-002 Monsieur le Maire fait part au conseil de la nécessité d'effectuer un sondage de sol pour
le projet
d'aménagement du lotissement « Les Saults ». Il présente deux devis, l'un de l'entreprise Sol Exploreur d'un montant de 3000.00 € HT et l'autre de l'entreprise Fondouest d'un montant de 3200.00 € HT. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide de retenir l'offre de l'entreprise Sol Exploreur d'un montant de 3000.00 € HT. III - DEMOLITION DE LA MAISON SISE 2 LA PERELLE À CANISY cM2024-05-13-003 Concernant le projet de démolition de la maison d'habitation sise 2 la Pérelle, Monsieur Gérard DUVAL informe le conseil avoir consulté 4 entreprises spécialisées pour le désamiantage de l'immeuble : AB Désamiantage, Andaine Désamiantage, Fontenay Désamiantage et Leclerc Désamiantage. Seule l'entreprise AB Désamiantage a répondu : sa proposition s'élève à 8500.00 € HT. Concernant la démolition de l'immeuble, l'entreprise SARL Guillaume AUBREE propose d'effectuer les travaux pour un montant de 9300.00 € HT. Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide
de
retenir
les
propositions
des
entreprises AB Désamiantage pour un montant de 8500.00 € HT et Sarl Guillaume AUBREE pour un montant de 9300.00 € HT et autorise Monsieur le Maire à déposer le permis de démolir de l'immeuble sis 2 la Pérelle à Canisy. IV - PROJET DE MAISON
DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
:
CHOIX DES ENTREPRISES ET FINANCEMENT
cmM2024-05-13-004 Monsieur
le
Maire
rappelle aux
membres
du
conseil
municipal
la consultation
(dans
le
cadre
d'une
procédure
adaptée)
lancée
le
18/03/2024
à
9h00,
décomposée
en
14
lots,
pour
les
travaux
de
construction d'une maison de santé pluriprofessionnelle à Canisy. La consultation a été clôturée le 18/04/2024 à 12h00. CANISY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024 Page 4 sur 9
La
commission
chargée
de
l'ouverture
et
de
l'analyse
des
plis
s'est
réunie
le
18/04/2024
pour l'ouverture des
plis des quarante-quatre offres
reçues
:
l'architecte, M.
Mokrane ALOUANE a
procédé à l'analyse de toutes les offres. Il
a
été
déterminé,
selon
les
critères
de
jugement
des
offres
énoncés
dans
le
règlement
de
consultation (à savoir 60 % pour
le prix des prestations et 40 % pour
la valeur technique), une
liste
des offres comme étant les offres économiquement les plus avantageuses. Pour le lot 1 - VRD - Espaces verts :
l'entreprise SAS LEHODEY TP - domiciliée 4 route de Beaumont,
50290 MUNEVILLE SUR MER - pour un montant de 60 785.80 € HT Pour le lot 2 - Gros-œuvre :
l'entreprise SARL GODARD Maçonnerie - domiciliée 63 route du Mesnil,
5080 CONDE SUR VIRE - pour un montant de 331 662.33 € HT Pour le lot 3 - Charpente bois : l'entreprise SARL AMAND - domiciliée 53 rue du Cadran, 50860 MYON VILLAGES + pour un montant de 40 552.02 € HT Pour
le
lot
4
-
Couverture
et
bardage
zinc,
étanchéité,
bardage
:
l'entreprise
SARL
CORBET
GORREGUES
-
domiciliée
P.A.
Zone
la
Croix
Carrée
IT,
401
rue
Barthelémy
Thimonnier,
50180
AGNEAUX - pour un montant de 183 038.13 € HT Pour le lot 5 - Menuiseries extérieures aluminium, serrurerie : l'entreprise SAS CTI-BAT - domiciliée ZA de la Croix Carrée, 248 rue Denis Papin, 50180 AGNEAUX - pour un montant de 110 000.00 € HT Pour le lot 6 - Plâtrerie sèche : : l'entreprise SARL ETS ORQUIN, domiciliée 76 rue guillaume Michel, 50000 SAINT-LÔ - pour un montant de 64 623.00 € HT Pour le lot 7 - Menuiseries intérieures : l'entreprise SARL ETS ORQUIN, domiciliée 76 rue guillaume Michel, 50000 SAINT-LÔ - pour un montant de 86 000.00 € HT Pour
le
lot
8
-
Plafonds
suspendus
:
l'entreprise
SAS
LECOQ,
domiciliée
26
rue de
la
Rigourdière,
35000 CESSON SEVIGNE - pour un montant de 22 492.10 € HT Pour
le
lot
9
-
Sols
souples
:
l'entreprise
RD
PEINTURE,
domiciliée
130
rue
Louise
Michel,
50000
SAINT-LÔ - pour un montant de 27 642.20 € HT Pour le lot
10 - Carrelage, faïence :
l'entreprise SARL LENOBLE CARRELAGE, domiciliée 16 rue des
Paturettes, 50300 MARCEY LES GRÈVES - pour un montant de 21 331.75 € HT Pour le lot 11 - Peinture : l'entreprise RD PEINTURE, domiciliée 130 rue Louise Michel, 50000 SAINT- LÔ - pour un montant de 21 456.59 € HT Pour le lot 12 - Ascenseur : l'entreprise TK ELEVATOR France, domiciliée Zone artisanale Les Chèvres, 50470 TOLLEVAST - pour un montant de 23 650.00 € HT Pour
le
lot
13
-
Plomberie
sanitaire,
chauffage,
VMC
:
l'entreprise
SAS
OZENNE
ENERGIES,
domiciliée 23 route de Caen, 14500 VIRE NORMANDIE - pour un montant de 178 956.89 € HT CANISY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024 Page
5
sur
9
Pour le lot 14 - Électricité :
l'entreprise VELEC SERVICES, domiciliée 78 rue St Pierre et Miquelon,
50420 TESSY BOCAGE - pour un montant de 79 988.00 € HT Monsieur
le Maire
propose aux membres du
conseil
municipal
de retenir
les offres des entreprises
classées premières dans le rapport d'analyse des offres, et d'attribuer les marchés conformément aux propositions énumérées ci-dessus. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal : -
attribue les lots 1, 2, 3,4,5,6,7, 8,9, 10, 11, 12, 13 et 14 de l'avis public d'appel à concurrence relatif à la construction d'une maison de santé pluriprofessionnelle, conformément au descriptif ci- dessus
;
-_
autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier :
-
dit que les crédits nécessaires à la dépense seront inscrits au budget primitif 2024.
Financement Monsieur le Maire présente au conseil municipal une approche du montant des loyers qu'il a élaborée en tenant compte des surfaces louées ; il suggère de fixer le loyer à 10€ le mètre carré : ce qui ferait 440 € par médecin, 350 € pour le cabinet infirmiers, 880 € pour le cabinet kinésithérapeute. Il conviendra de définir
la gestion des
espaces
communs :
la salle de réunion et
la tisanerie, et
la
gestion
des
charges
de
fonctionnement
de
l'immeuble:
électricité,
eau,
chauffage,
contrat
de
maintenance de
l'ascenseur, du système de ventilation et du chauffage, des
contrôles liés aux ERP
(installations électriques, extincteurs, etc.), entretien des locaux (accueil, escalier, vitrerie, etc.). Monsieur
le Maire suggère de demander à l'économiste de la construction un estimatif du coût des
charges annuelles. V - BILAN 2023 GARDERIE DU RPI ST EBREMOND DE BONFOSSE - ST MARTIN DE BONFOSSE CcM2024-05-13-005 Monsieur Gérard
DUVAL présente le bilan de fonctionnement de la garderie gérée par
l'APE du RPT
St Ebremond - St Martin. CANISY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 maï 2024 Page 6 sur 9
Bilan garderie APE Saint-Ebremond / Saint-Martin de Bonfossé
Septembre 2022
- Août
2023
Dépenses
Recettes
Salaires
9 464,59 €
Garderie et goûters
15 424,86 €
Charges sociales
4 642,12 €
Goûters
1 149,98 €
Impôts et taxes
44,00 €
Prestations de services (Coddea)
380,00 €
Fournitures diverses
211,75 €
(jeux, jouets, bureautique)
15 892,44 €
15 424,86 €
Résultat
-
467,58€
Participation déficit
St Martin 43 % soit:
201,06 €
Canisy 57% soit:
266,52 €
Le résultat de l'exercice 2023 présente un déficit de 467.58 € qui est moindre que l'année précédente. Les
mesures
correctives ont été bénéfiques :
réduction
de
l'amplitude horaire (fermeture
le soir
à
18h45) et tarif ajusté. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal
décide de prendre en charge le déficit de
467.58 €, à hauteur des 57% fixés dans la convention, soit 266.52 € pour la commune de Canisy. VI - FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) ET FONDS D'AIDE AUX JEUNES (FAJ) cM2024-05-13-006 Fonds Solidarité
Logement
Depuis
le
1er
avril
2021,
le
Département
de
la
Manche
assure
la
gestion
administrative
du
FSL,
consolidant ainsi son rôle d'acteur dans
la mise en œuvre du droit au
logement (aides financières et
mesures
d'accompagnement
social
pour
les
personnes
éprouvant
des
difficultés
particulières,
notamment
inadaptation
de
leurs
ressources
et
conditions
d'existence).
Pour
garantir
l'accès
au
logement, les communes sont sollicitées financièrement (ce qui était déjà le cas en 2022). La base est
de O.60€ par habitant, ce qui
représente pour
notre commune (1766
habitants
chiffre
INSEE), la somme de 1060 €. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide de participer et de verser la somme de 1060 € au FSL pour l'année 2024. Fonds
d'Aide
aux
Jeunes
CANISY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024 Page 7 sur 9
Le Fonds d'aide aux jeunes (FAT) est un dispositif départemental dont l'objectif est de soutenir les jeunes
de
moins
de
25
ans,
sous
conditions
de
ressources,
en
les aidant
financièrement
dans
les
moments difficiles de leur parcours, contribuant ainsi à améliorer leur équilibre social et professionnel. En 2023, 1119 jeunes ont bénéficié du FAT par le biais d'une aide individuelle ou d'actions collectives. Sur le volet individuel, les soutiens peuvent porter sur deux axes : aides liées à la subsistance (frais liés à l'alimentation, à l'hygiène, et aux vêtements de 1° nécessité) et aides liées à l'insertion (vêtements ou outils professionnels, frais liés à une formation, mobilité) Pour poursuivre l'engagement commun, les communes sont sollicitées financièrement sur la base soit de 0.23€ par habitant, ce qui
représente pour notre commune (1766
habitants chiffre INSEE), la
somme de 406 €. Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide de participer et de verser la somme de 406 € au FAT pour l'année 2024. VII - POINT SUR L'ORGANISATION DES BUREAUX DE VOTE - SCRUTIN DES ELECTIONS EUROPEENNES DU 09 JUIN Monsieur
le Maire demande quelles sont les disponibilités de chacun des conseillers tenir
les deux
bureaux de vote le dimanche 09 juin prochain, scrutin des élections européennes. Il précise que chaque bureau doit être composé au minimum d'un président, de deux assesseurs et d'un secrétaire. Bureau de vote n° 1 - Canisy : Mme Maryvonne LEFRANÇOTS, Mme Nathalie FAGNEN, Mme Claude CARAU COUVREUR, M. François-Noël OSMOND, M. Soumaine ABDRAMAN DARBAYE... Bureau de vote n°2 - Saint-Ébremond-de-Bonfossé : Mme Marie-Pascale HOUBEN, M. David FLEURY, M. Gérard DUVAL, Mme Vanessa TALLON, Mme Agnès HOPQUIN... VIII - FESTIVITES DU 80° ANNIVERSAIRE DU DEBARQUEMENT 18 Juin: Théâtre « Tu pourras toujours compter sur moi » - représentation pour les élèves des classes de CMI1 et de CM? des écoles de la Joigne, du RPI Carantilly, Dangy, Quibou et du RPT St Ebremond St Martin de Bonfossé, et pour les collégiens - Le Métronome Monsieur le Maire précise que ce projet a obtenu une subvention du conseil départemental de 1000 €. 18 Juin : commémoration de l'Appel du Général de Gaulle, cérémonie au monument aux morts à 18h30 07 Juillet : repas de la libération pour les habitants de la commune à l'occasion de la fête St Pierre - 15h30 - concert des 4 harmonies « Musique et mémoires » Carte repas de 15€ - entrecôte frites Monsieur le Maire suggère que chaque conseiller vende dix cartes à son entourage. 26 Juillet : commémoration pour la libération de Canisy et St Ebremond Les horaires restent à définir : parcours de l'exposition photos, cérémonie au monument aux morts, et
témoignages
;
19h00 - théâtre par la troupe Mimesis « Le jour d'après » CANISY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024 Page 8 sur 9
20h30 - moment de convivialité et poursuite avec les JO sur grand écran éventuellement (présence d'un
food-truck)
Des flyers seront distribués IX - QUESTIONS
DIVERSES
Défense
Extérieure Contre
l'Encendie
(DECI)
Monsieur le Maire présente le bilan des points de défense contre l'incendie suite à la reconnaissance opérationnelle effectuée par le SDIS 50. Des anomalies ou des réparations sur certains Points d'Eau Incendie (PET) sont à engager : rue André Osmond, Le Breuil, rue Ferdinand Leplatois, rue de la Pommeraie, le Montmireil, rue Jean Follain, Château de Canisy, la ferme de St Gilles, Bouchefontaine, Castillon. Chaudière bois bâtiments école St-Ébremond-de-Bonfossé La chaudière bois école St Ebremond a été dépanée : changement du turbulateur suite à alarme pour un montant de 838,62 € TTC. Demande
d'un
riverain
Monsieur
Soumaïne
ABDRAMAN
DARBAYE
fait
part
au
conseil
d'une
demande
d'un
administré
du
Mantmireil sollicitant la pose d'un miroir pour tourner à droite après le rond-point de la gare. Monsieur le Maire va solliciter les services départementaux à ce sujet. Repas
pour
le
personnel
communal
Madame
Maryvonne
LEFRANÇOIS
suggère
de
réorganiser
un
repas
pour
le
personnel
communal.
Le
conseil municipal y est favorable et envisage de fixer cette soirée au O2 juillet prochain. Inauguration de
l'exposition sur
le
blaireau -
médiathèque
Madame Marie-Pascale HOUBEN informe le conseil de l'inauguration de l'exposition sur le blaireau qui se tiendra mardi 14 mai à 18h00 à la médiathèque L'Épicerie d'Enfance. Les conseillers municipaux y sont conviés. Installation du City Park Monsieur
Sylvain
LENGRONNE
fait
part
aux
conseillers
de
quelques
dysfonctionnements
suite
à
l'installation du City Park : le portillon d'accès devait être adapté aux personnes à mobilité réduite, ce n'est actuellement pas
le cas, celui-ci
ne fonctionne pas
;
il s'interroge également sur la hauteur des
petits paniers de basket. Prochaines séances
de conseil
municipal
Jeudi
04
juillet
Dates
à
retenir
31 mai : passage de la flamme Olympique à Saint-Lô 09 juin : élections européennes 9 juin : vide-greniers organisé par le Comité des Fêtes de Saint-Ébremond-de-Bonfossé 15 et 16 juin : finales départementales de football au stade Pierre Leresteux de CANISY CANISY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024 Page
9
sur
9
18 juin : spectacle « Tu pourras toujours compter sur moi » pour élèves du primaire et collégiens au Métronome 23 juin : 8h VTT organisé par Passion Deux Roues 07 juillet : fête St Pierre Rien ne restant inscrit à l'ordre du jour, la séance est levée à 22h45. Le Maire,
le secrétaire de séance,
CANISŸY, procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 mai 2024