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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Lien du pdf (Déliberation - 677ba445a54e7 deliberations examinees le 16 dec 2024 pdf)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
De + L Saint-Sylvestre-sur-Lot LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT L'ordre du jour comprend les questions suivantes : +. Information sur les procurations — 2 procurations données — 1 absent non représenté + Validation du compte rendu du conseil municipal du 25 novembre 2024 — Approuvé + Désignation d’un secrétaire de séance — Daniel LESTIEU +. Information sur les décisions du Maire — Approuvé D2024-085 D2024-086 D2024-087 D2024-088 D2024-089 D2024-090 D2024-091 D2024-092 Finances : Inscription en investissement des biens de faible valeur acquis en 2024 - Approuvée Finances : Ouverture de crédits d’investissements antérieurs au vote du budget 2025- Approuvée Ressources Humaines : Tableau des emplois au 31 décembre 2024 — Approuvée Ressources Humaines : Détermination du mode de participation à la « Prévoyance — risque maintien de salaire » et du montant de la participation communale — Approuvée Commande publique : Sécurisation de la rue de Monflanquin — définition du besoin — demande de subvention du Conseil Départemental au titre du FACIL — Approuvée Domaine : Abrogation et nouveaux tarifs de location des salles municipales — Reportée Domaine : Abrogation et nouveaux règlements intérieurs des salles municipales — Reportée Domaine : Extinction nocturne de l’éclairage public —- Approuvée Questions diverses : sans objet A Saint-Sylvestre-sur-Lot le 23/12/2024 Le Maire, Yann BIHOUÉE Mairie 1 Place de la Mairie - BP 10 - 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT Standard 05.53.41.24.58 / Fax : 05.53 41 37 93 mairic@saintsylvestresurlot.com