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Compte-Rendu - CRS+ +25.04.19?t=1756796007
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Conseil Municipal - CRS+CM+24.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS+CM+24.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
Septembre
2020
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
vingt
quatre
septembre
deux
mille
vingt,
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
JALLET
Jean-Philippe
—
MARTIN
Bernard
-
FAYET
Noël
—
CHERVIN
Nicole
FONTAINE
Joël
—
QUIRUNS
Floor
—
GUILLON
Frédéric
- GUILLON
Fabien
-
HERAULT
Isabelle
—
LOUSTALNIAU
Jordan
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice. Secrétaire
de
séance
: CHERVIN
Nicole
Le
procès-verbal
de
la précédente
séance
est
adopté
à
l'unanimité.
FINANCES I.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
- Fonds
de
concours
2020
Le
Conseil
Municipal
décide
de
solliciter
le
fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
communes
Entr'Allier
Besbre
et
Loire
pour
les
opérations
d'investissements
de
l'année
2020.
II.
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
Le
Conseil
Municipal
admet
en
non
valeur
un
titre
de
recettes
dont
le
montant
s'élève
à
150
€ au
titre de
l'année
2020.
CHANTIER
INTERNATIONAL
Le
Conseil
Municipal
décide
l'adhésion
de
la
Commune
à
l'association
Créneau
de
Montcombroux
les
Mines,
retenue
pour
la
réalisation
d’un
chantier
international
de
jeunes
volontaires,
et
le
versement
d’une
subvention
d’un
montant
de
50
€
sur
l'année
2020.
PROJETS I.
CLOTURE
COUR
ECOLE/LOGEMENT
«
E »
Le
Conseil
Municipal
décide
la
réalisation
de
travaux
de
sécurisation
de
l'école
par
la
création
d'une
clôture
en
panneaux
rigides
entre
la
cour
de
l'école
et
le
logement
communal
«
F ».
II.
VALORISATION
DU
TERRAIN
CONSTRUCTIBLE
Le
Conseil
Municipal
appelé
à
se
prononcer
sur
le
projet
consistant à :
- agrandir
les
locaux
dédiés
au
bar
-
multiservices
et
les
adapter
aux
PMR
;
- créer
un
parking
propre
au
bar-multiservices
;
- construire
un
logement
intergénérationnel
composé
d'un
appartement
de
type
T3
adapté
PMR
et
d'un
studio,
dans
le
but
de
revitaliser
le
centre-bourg
en
développant
une
offre
de
logements
et
de
services
adaptée
aux
besoins
des
habitants,
après
en
avoir
délibéré
et à la majorité
des
membres
présents,
- décide
d'engager
la
Commune
dans
le
projet
de
construction
d'un
bar
—
multiservices
avec
adaptation
PMR
des
locaux
et
d'un
logement
intergénérationnel,
sur
le
terrain
communal
situé
dans
le
bourg,
dont
le
montant
est
estimé
à
348
000
€
HT
et
sollicite
une
subvention
auprès
de
l'Etat
-
DETR
-,
du
Conseil
Régional
Auvergne
Rhône
Alpes,
du
Conseil
Départemental
de
l'Allier
et
de
tout
autre
partenaire
susceptible
d'aider
la
Commune
à
mener
à
bien
ce
projet.
Fait
à
SORBIER,
le
1°
Octobre
2020