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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - cc 2020 07 29?x24608
Document publié le Mercredi 29 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - cc 2020 07 29?x24608)
Thèmes du document : Environnement, Éducation, Inégalités sociales,
Lézignan-Corbières,
le 23
juillet
2020
Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières
&
Minervois
VIVRE
ENSEMBLE
EST
SOURCE
D'AVENIR
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Région
Lézignanaise
Corbières
et Minervois
Maire
de
Canet
d’Aude
Mesdames,
Messieurs
Conseillers
Communautaires
titulaires
Objet
: Réunion
Conseil
Communautaire
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se déroulera
le
:
MERCREDI
29
JUILLET
2020
à18H15
A
l’Espace
Culturel
des
Corbières
—
11200
FERRALS
DES
CORBIERES
ORDRE
DU
JOUR :
Joint
en
annexe
Dans
l’attente
du
plaisir
de
vous
accueillir
et comptant
vivement
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
André
HERNANDEZ ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
MERCREDI
29
JUILLET
2020
1
-
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
15
JUILLET
2020
(ANNEXE
1).
2
-
APPEL
À
CANDIDATURE
POUR
LES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
COMITE
SYNDICAL
DU
SYNDICAT
AUDOIS
D’ENERGIES
ET
DU
NUMERIQUE
(SYADEN)
3 —
APPEL
À
CANDIDATURE
POUR
LES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
À
LA
COMMISSION
PARITAIRE
ENERGIE
DU
SYNDICAT
AUDOIS
D’ENERGIES
ET
DU
NUMERIQUE
(CPE
SYADEN)
4
-
APPEL
A
CANDIDATURE
POUR
LES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
LA
MISSION
LOCALE
OUEST
AUDOIS
(MLOA)
5
-
APPEL
À
CANDIDATURE
POUR
LES
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DE
L'ASSOCIATION
PAYS
TOURISQUE
CORBIERES
MINERVOIS
(PTCM)
6
—
APPEL
À
CANDIDATURE
POUR
LE
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINER
VOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
JOSEPH
ANGLADE
7
—
APPEL
À
CANDIDATURE
POUR
LE
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
ROSA
PARKS
8
—-
APPEL
À
CANDIDATURE
POUR
LE
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
LYCEE
ERNEST
FERROUL
9
—
APPEL
A
CANDIDATURE
POUR
LE
DELEGUE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
AU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
LEZIGNAN-CORBIERES
10
-
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DU
PRESIDENT,
DES
VICE-PRESIDENTS
ET
DES
EVENTUELS
CONSEILLERS
DELEGUES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS.
11
—
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
DEPLACEMENT
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
12-
APPROBATION
DES
BUDGETS
2020
DE
LA
CCRLCM
(ANNEXE
2)
12-1
- Budget
principal
2020
(ANNEXES
3a
et
3b)
12-2
- Budget
Annexe
« Bassin
d’Ecoles
Mouthoumet
» (ANNEXE
4)
12-3
- Budget
Annexe
« Gîtes
ruraux
Mouthoumet
» (ANNEXE
5)
12-4
- Budget
Annexe
«
SPANC
» (ANNEXE
6)
12-5
Budget
Annexe
« ZAE
Plaine
de
Caumont
» (ANNEXE
7)
12-6
Budget
Annexe
« ZA
Ornaisons
» (ANNEXE
8)
12-
7
Budget
Annexe
« ZA
Caumont
IT
»
(ANNEXE
9)
13
- CONSOLIDATION
BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES
2020
14
-
REGIME
DE
DROIT
COMMUN
POUR
PROVISIONNEMENT
BUDGET
PRINCIPAL
2020
15
-
DETERMINATION
DU
SEUIL
DE
RATTACHEMENT
DES
CHARGES
ET
PRODUITS
A
EXERCICE
SUR
LES
BUDGETS
PRINCIPAL
ET
ANNEXES
2020 16
- SUBVENTIONS
2020
16-1
— Association
Ecole
de
Mouthoumet
16-2
—
Eco
Environnement
17
- PARTICIPATION
2020
MISSION
LOCALE
OUEST
AUDOIS
(ANNEXE
10)
18
-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
REGION
OCCITANIE,
ET
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
CREANT
LE
FONDS
REGIONAL
L’OCCAL
(ANNEXE
11)
19
-
MISE
A
DISPOSITION
TERRAINS
ELARGISSEMENT
A61
CONTRE
REDEVANCE
D'OCCUPATION 20
- APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
2019
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PREVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DECHETS
(ANNEXE
12).
21
- SPANC
:RAPPORT
D’ACTIVITE
2019
DU
DELEGATAIRE
(ANNEXE
13)
22
-
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
2019
(ANNEXE
14)
23
- -ZA
CAUMONT
II
:ACHAT
DE
TERRAIN
À
MUR
JEAN-JOEL
POUR
LA
REALISATION
DE
PASSAGE
À
FAUNE
24
- ZA
CAUMONT
II
:CONVENTION
ENEDIS
POUR
L'ALIMENTATION
EN
ELECTRICITÉ
DE
LA
ZA
DE
CAUMONT
II /
CHEMIN
DE
LA
PLAINE-RUE
PIERRE
FERMAT
(ANNEXE
15)
25
- ZA
CAUMONT
II
:CONVENTION
ENEDIS
POUR
L'ALIMENTATION
EN
ELECTRICITE
DE
LA
ZA
DE
CAUMONT
II
CHEMIN
DE
LA
PLAINE/RUE
PIERRE
FERMAT
SUR
LES
PARCELLES
ISSUES
DU
REDECOUPAGE
DU
LOT
7.
(ANNEXE
16)
26
-
-
CONVENTIONS
ENTRE
LA
SOCIETE
ENEDIS
ET
LA
CCRLCM:
CREATION
DE
SERVITUDES
(ANNEXE
17)
27
- PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
DE
TRANSPORT
ALSH
ASSOCIATIFS
2020
28
- ADOPTION
DE
LA
CONVENTION
2020
ENTRE
LA
CCRLCM
ET
L'ASSOCIATION
PAYS
TOURISTIQUE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
RELATIVE
A
LA
GESTION
DE
L'OFFICE
DU
TOURISME
INTERCOMMUNAL
A
LEZIGNAN
CORBIERES
(ANNEXE
18)
29
-
SIGNATURE
DU
PROJET
DE
CONVENTION
DE
LA
PERIODE
DE
PREPARATION
AU
RECLASSEMENT 30
- INFORMATIONS
OÙ
QUESTIONS
DIVERSES