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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 12 09 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Cossé-le-Vivien.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 12 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Chère Collègue,
Par la présente, je vous invite à participer à la prochaine réunion de Conseil Municipal qui
aura lieu le :
Jeudi 12 septembre 2024 à 20h30
Mairie
Salle du conseil municipal
23 rue de Nantes
53230 Cossé-le-Vivien
En cas d’absence, vous pouvez vous faire représenter par un collègue en retournant à la
mairie le formulaire « Pouvoir » ci-joint.
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
Délégation du conseil municipal au Maire – compte-rendu des décisions prises en vertu
de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Résolution du conseil municipal en faveur de la construction d’un nouvel EHPAD sur la
commune de Cossé-le-Vivien.
Finances et administration générale
Remboursement de frais engagés par un élu.
Subvention exceptionnelle – Comité d’entente des Amis des Résistants et Déportés de la
Mayenne
Résiliation anticipée du bail commercial au 12 rue de la Perception.
Bail dérogatoire avec la Boulangerie DION pour le local commercial au 12 rue de la
Perception.
Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des nouvelles entreprises
situés en Zone France Ruralités Revitalisation
Urbanisme et bâtiments
Bilan triennal de l’artificialisation des sols de la commune de Cossé-le-Vivien
Cossé-le-Vivien, le 6 septembre 2024
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL Cession d’une partie de chemins communaux au lieu-dit « La Touche des Alleux »
Cession d’une partie de terrain communal au lotissement de Beausoleil
Sport, vie associative et culturelle
Désignation d’un membre de jury de concours dans le cadre de l’appel d’offre de maitrise
d’œuvre organisée par le Département de la Mayenne pour la réhabilitation et l’extension du
Musée Robert Tatin.
Tarifs concert du 8 décembre 2024 « Jamais Contents ».
Affaires diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Chère Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Christophe LANGOUËT