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Déliberation - 20231220105802
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Déliberation - 20231220105802)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
fn SDS
Envoyé en préfecture le 16/12/2023
Républiq ue Fra nçaise
Reçu en préfecture le 16/12/2023 EM
[ Département Oise
Due 0231129-LIS DEL NOV 23.AU
. 4
ID : 060-216006221-202 L À
3"
Thiers-sur-Thève
-
Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal
Séance du mercredi 29 novembre 2023
L'an 2023 el le 29 Novembre à 19 heures , le Conseil
Municipal de celte Commune, régulièrement convoqué
, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de BOUFFLET Pierre, Maire
Présents : M. BOUFFLET Pierre, Maire, Mmes
: DEVOST Martine, MARTIN Émilie, Melle NOUZILLE
Sabine, MM : DELÉCLUSE Thibault, DURIEUX Rémy, HAFFNER Christophe, JEUDON Didier, LIGNIERT Christophe
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes
: FRIEDRICH-MATHIVET Marika à Melle
NOUZILLE Sabine, LE CERF FONTAINE Kristell à Mme DEVOST Martine, MM : DIVOUX Pierre à M. DURIEUX Rémy, MENERAT Patrice
à M. JEUDON Didier, SKRZELA Albert à M. BOUFFLET Pierre
Absente : Mme TILLIER Caroline
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 15
Date de Ja convocation : 24/1 1/2023 Présents : 09
Date d'affichage : 24/11/2023
Ont été nommées secrétaire : Mme DEVOST
Martine, Mme MARTIN Émilie
N° DÉLIBÉRATION OBJET
DÉCISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL 2023/114
Déclaration d'intention d'aliéner N°2023/013
Approuvé à l'unanimité de Monsieur
Gérard BEC A Mesdames
Isabelle BECHARD & Adélaïde BECHARD 22" BECHARD & Adélaïde BECHARD
2023/115 Déclaration d'intention d'aliéner
N°2023/014 de | Madame Isabelle
DELÉCLUSE Approuvé à la majorité —— << 2'e DELECLUSE
2023/116 La révision du montant
de la location à la SARL | Approuvé à l'unanimité
JALMAIN et ses fils ©" "5 115
Décision modificative n°2
Approuvé à la majorité 2023/117 & 118
2023/119 Fixation
des montants de subvention aux | Approuvé
à la majorité associations communales
2023/120 Renouvellement
du contrat de travail de Approuvé à l'unanimité
l'adjoint administratif
2023/121 & 122 Création
d'un emploi permanent Approuvé
à l'unanimité
2023/123 Recrutement
des agents recenseurs Approuvé
à l'unanimité
2023/124 Octroi_de
chèques cadeaux aux agents | Approuvé
à la majorité communaux
| Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
2023/125 Sollicitation de subvention
de l'association
AFM TELETHON
2023/126
2023/127 & 127 bis
Envoyé en préfecture le 16/12/2023
Reçu en préfecture le 16/12/2023 TE
Publié Je
ID : 060-216006221-20231129-LIS DEL NOV 23-AU
Sollicitation de subvention de l'association Refusé à l'unanimité
« ASPOise »
Adhésion de la commune à la _ compétence
optionnelle vidéoprotection du Syndicat Mixe | Approuvé à l'unanimité
de l'Oise Très Haut Débit {SMOTHD)
2023/128 & 129 Demande de fonds de concours {CCSSO)
Approuvé à l'unanimité
/< Le 12 décembre 2023, LÉ
, Le Maire,
[ ierre BOUFFLET,
f