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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+mars+
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 Mars 2024
L'an deux mille Vingt et Quatre, le 5 mars à 20 heures 30, les membres du Conseil
Municipal de la Commune de Aranc (Ain) se sont réunis sous la présidence du maire
Monsieur Daniel Mathieu, sur convocation qui leur a été adressée le 29 Février 2024.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Joël GROBAS, Sophie DUMAS, Jean-Pierre
MONTJOUVENT, Patrick ORAISON, Monique PALLET, Sandrine PERRIN.
Excusés : Pascale AGATY,
Dominique BESSON,
Nathalie VARIGNIER : pouvoir à Daniel MATHIEU
Lionel TALON : pouvoir à Monique PALLET
Nombre de votants en début de séance : 9
Mr Joël GROBAS est nommé secrétaire de séance.
- Approbation du PV du Conseil Municipal du 25 janvier 2024
Ce procès-verbal est approuvé à l'unanimité.
- Délibérations :
1) Monsieur le Maire présente le Compte de gestion de l'année 2023 arrêté par le Service de gestion Comptable d'Oyonnax.
Votants : 9 Délibération acceptée à l'unanimité.
2) Monsieur le Maire présente le compte administratif de l'année 2023 de la commune d'Aranc.
Votants : 9 Délibération acceptée à l'unanimité.
3) Monsieur le Maire présente l'affectation des résultats pour l'année 2023.
Votants : 9 Délibération acceptée à l'unanimité.
- Demande de subventions :
Etude des différentes demandes arrivées en mairie.
Prévoir au budget une somme en attente d'éventuelles nouvelles demandes avant de
prendre une décision. - Commission travaux :
1) Réalisation :
Elagage des haies : 47 heures ont été effectuées par l'entreprise Service Agri Forest. La liste des chemins élagués figure dans le dernier flash municipal.
Pose du volet roulant salle du Conseil Municipal.
Les filets pour le City Stade ont été livrés.
La literie (sommier et matelas) pour une chambre du gîte de la cure (lit double) a été livrée.
Un distributeur de papier toilette et ainsi qu'un distributeur de papier essuie-mains ont été installés dans les toilettes de la salle des associations par Jacques et François Oraison.
2) Devis présentés, débattus et acceptés lors de la commission travaux du 27 février 2024 :
Réalisation et pose d'une main courante cimetière des Pézières (Ent. NG Métal) : 1732,80 € TTC.
Modification sur les garde-corps existants cimetière des Pézières (Ent. NG Métal) : 1676,88 € TTC.
Remplacement du chauffe-eau Mairie (100L) (Ent. Harnal) : 927,35 € TTC.
Remplacement velux appartement cure d'Aranc (Ent. Lyaudet) : 2259,31 € TTC.
Remplacement volet bois appartement cure d'Aranc (Ent. Julliard) : 770,40 € TTC.
Remplacement de l'éclairage actuel par un éclairage LED Mairie et salle polyvalente (Ent. Mourier) : 4655,17 € TTC.
Remise en état du coffret de commandes des cloches de l'église d'Aranc (Ent. Plaire et Ent. Mourier) : 2435,36 € TTC.
Modification et amélioration de la chaufferie bois (Ent. E2S) : 5615,40 € TTC.
Avenant au contrat d'entretien pour la chaufferie bois (Ent. E2S) : 1066,00 € TTC.
Achat de nouvelles guirlandes lumineuses en remplacement de celles qui ne fonctionnent plus : 790,60 €.
Ces devis sont acceptés à l'unanimité par les membres du Conseil Municipal.
3) Devis à revoir :
Remplacement de la baignoire de l'appartement occupé par Mr et Mme De Lima (Ent. Harnal et Ent Bâti-Rénov-Services). Réfection et remise en état du garde-corps monument aux morts d'Aranc (Ent.NG Métal).
Pose d'un caniveau à Rougemont (Ent PST Marguier).
4) Travaux à prévoir :
Eclairage salle des associations : pose de réglettes LED.
Etanchéité de la porte sud de la salle polyvalente.
Couvertine sur le mur devant l'entrée des chambres du gîte de la cure d'Aranc + joints
sur le mur de la cour de l'ancienne école de Rougemont.
Démolition du mur aux abords du monument aux morts d'Aranc.
- Fleurissement :
Patrick Oraison et Monique Pallet ont fait l'inventaire des jardinières et pots à acheter pour la campagne fleurissement 2024.
. Société Bellijardin : jardinière 0,80 m 33,00 € pièce achat prévu 13
bac rond 35,00 € pièce achat prévu 2
. Société EDA : jardinière 0,80 m 22,60 € pièce achat prévu 6
jardinière 0,60 m 13,80 € pièce achat prévu 3
Les emplacements où seront posés ces nouveaux bacs ont été définis.
La réflexion a porté sur l'opportunité de confier ces bacs aux Serres du Bugey à
Château-Gaillard pour les faire garnir.
- Questions diverses :
Utilisation de la salle polyvalente : deux demandes de location provenant de personnes ne résidant pas sur la commune d'Aranc sont parvenues à la mairie et ont été étudiées. - une demande d'un particulier pour célébrer un anniversaire : réponse négative. — une demande émanant d'une association pour l'audition de leurs élèves en journée : réponse positive.
En remerciement du travail effectué par les bénévoles au sein de la commune d'Aranc un apéritif dinatoire est prévu le vendredi 8 mars 2024.
Le point a été fait sur les personnes qui seront présentes lors de cette réception.
La date du prochain conseil municipal est fixée au mardi 26 mars 2024 à 20h30.
Tous les points ayant été examinés, la séance est levée à 23h.
Le secrétaire de séance,