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Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1702651967 ENVELOPPE SOLIDARITE 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203317-20231207-792023bis-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 12/12/2023
Affichage : 12/12/2023
Pour l'autorité compétente par délégation
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents ÿ 2
Nombre de conseillers votants : 14
Le sept Décembre deux mil vingt-trois, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de VILLEMONT AIS s’est réuni en session ordinaire, à la salle de la Mairie de Villemontais sous la présidence de Madame GAUME Marie Françoise
Date de convocation du conseil municipal : le 08 Novembre 2023
Etaient présents : GAUME Marie-Françoise, Maire, NERON Pascal, Adjoint, GAUDARD Bernard, GUICHERD Cyril, ALLEGRE Jean Marc
Conseillers Délégués- BASSOT Christine —- PROVOST Eric - CORNET-MONAT Béatrice- ROUCHON Dominique — BELOT Jean-Luc - MOUILLER Annie - NERON Sylvie —
Etaient excusés : LASSAIGNE Sébastien qui a donné pouvoir à GUICHERD Cyril CUISSET Betty qui a donné pouvoir à Marie Françoise GAUME
TRAVARD Patricia
Secrétaire de séance : BASSOT Christine
OBJET : CHANGEMENT DE L’ECLAIRAGE DE LA SALLE OMNISPORTS EN LED - DEMANDE DE SUBVENTION ENVELOPPE DE SOLIDARITE
Madame le Maire rappelle au conseil municipal son choix de passer tous les éclairages des bâtiments
communaux en LED ce qui permettrait d’effectuer des économies d’énergie.
En effet, en 2023, les bâtiments de l’école publique et de la salle d’ Animation rurale ont été équipés de LED.
Il ne reste que l’éclairage de la salle Omnisport à changer.
Madame GAUME Marie-Françoise donne lecture du devis concernant ce projet : - changement de l’éclairage de la salle omnisports, en LED
Devis des ETS DUIVON de St André d’Apchon (Loire) pour un montant HT de 12 520.00 € soit 15 024.00 €
Le conseil municipal, entendu l’exposé de Madame le maire et à l’unanimité de ses membres :
- Accepte le montant du devis ci-dessus pour un montant total HT de 12 520.00 € € soit 15 024.00 € TIC,
- Demande la meilleure subvention possible au Conseil Départemental dans le cadre de l’enveloppe solidarité.
- Donne tout pouvoir à Mme le Maire pour signer les pièces utiles au dossier.
- Annule la délibération n° 792023
Au Registre, tous les membres présents ont signé,
Copie conforme au Registre
Fait à Villemontais, 07 Décembre 2023
La secrétaire de séance, Le Maire,
BASSOT Christine GAUME Marie Françoise