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Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Truel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 07 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
L’an deux mil vingt-trois, et le quatre juillet à vingt heures trente minutes,
le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Daniel AURIOL, 1er adjoint
Présents : Mmes et Mrs Jean-Pierre ALIBERT, Daniel AURIOL, Joël VAYSSETTES, Gilles COUGOULE, Marie BOHN, Emmanuelle CAZOTTES, Philippe MELANO, Patricia LOISEAU, Christian GINESTE
Absents : M. Jérémy PAULHE, procuration à Mme Emmanuelle CAZOTTES M. Pascal PECHOABIERTO
Secrétaire de séance : M. Gilles COUGOULE
Date de convocation : 28 juin 2023
Objet : Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Après approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 avril 2023,
les délibérations ci-dessous ont été examinées.
N°
délibération Objet Décision 230704-1 CCAS : Approbation du Compte de Gestion 2022 Approuvé 230704-2 CCAS : Approbation du Compte Administratif 2022 Approuvé
230704-3 Approbation du projet de révision de la Charte du Parc Naturel Régional des Grands Causses 2022-2037 Approuvé
230704-4 Approbation de la Révision des Statuts en date du 20 février 2023 du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala Approuvé
230704-5 Approbation de la Révision des Statuts en date du 13 avril 2023 du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala Approuvé
230704-6 Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat Mixte des Eaux du LEVEZOU SEGALA à la Commune de MILHARS (81) Approuvé
230704-7
Renouvellement de la convention de délégation de l’instruction des
autorisations et actes d’urbanisme relatifs à l’occupation du sol à
AVEYRON INGENIERIE
Approuvé
230704-8 Mise à disposition d’un personnel administratif par la Communauté de Communes Approuvé
230704-9 SIEDA : renouvellement du groupement d’entretien et de rénovation de l’Eclairage Public Approuvé
230704-10 Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail Approuvé 230704-11 Modalités d’accomplissement de la journée de solidarité Approuvé 230704-12 Subvention à l’association Moto Club de la Vallée du Tarn Approuvé 230704-13 Subvention exceptionnelle à l’Asso. Familles Rurales Causses et Raspes Approuvé
230704-14 Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (divers travaux de nettoyage) Approuvé
230704-15 Participation aux frais de fonctionnement de l’Ecole publique du Truel – convention relative aux communes ne possédant pas d’école Approuvé
230704-16 Parcours santé et aires de jeux : Conclusions de la Commission d’Appel d’Offres. Plan de financement. Approuvé
230704-17 Projet de centrale photovoltaïque : réalisation d’un emprunt de 100.000 € Approuvé
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT :
AVEYRON
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE TRUEL
Séance du 04 juillet 2023