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Convocation - Convocation CM 09 12 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune d'Hébécourt.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
SOMME
COMMUNE
D'HÉBÉCOURT
Arrondissement
d’ Amiens
Canton
Amiens
6
D
Mail
: mairie@hebecourt80.fr : 03.22.42.75.96
Poumanences : Mandi et Vendnedé de 164 à 194
DA
: 28
rue
de
Paris
- 80680
-
Hébécourt,
le
04
décembre
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
MARDI
09
DECEMBRE
2025
A
20H00
EXCEPTIONNELLEMENT
dans
le
PREAU
de
la
mairie.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
Le
Maire
ORDRE
DU
JOUR
Élection
du
secrétaire
de
séance
;
Mise
à approbation
du procès-verbal
du
23
septembre
2025
;
Informations
du
Maire
;
Mise
en
œuvre
de
la Protection
Sociale
Complémentaire
(santé
et prévoyance)
au
1° janvier
2026
;
Modalités
de
mise
en
œuvre
du
compte
personnel
de formation
(CPF)
;
Assurances
statutaires
: choix
d’un
prestataire
;
Décision
modificative
n°4
;
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
2026-2030
avec
la CAF
de
la Somme
: délégation
de
signature
aux
présidents
du
SIVU
du
Sud
Amiénois
et du
Syndicat
Scolaire
;
9.
Avenant
à la convention
de
mise
à disposition
de
l'employé
communal
pour
32
heures
avec
le SIVU
du
Sud
Amiénois
;
10.
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
l'employé
communal
pour
100
heures
avec
le
SIVU
du
Sud Amiénois
pour
3 ans
;
11.
Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
du
copieur
communal
avec
le SIVU
du
Sud Amiénois
pour
3
ans
;
12.
Création
d'un poste
d'Adjoint
Technique
Communal
à temps
complet
;
13.
Décision
quant
à la pose
d’une
benne
à végétaux
24h
;
14.
Questions
diverses.
DNSHRS RE