Déliberation - Délib. Subvention 2026 associations visé

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Déliberation - Délib. Subvention 2026 associations visé Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boussens. Lien du pdf (Déliberation - Délib. Subvention 2026 associations visé)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale, MAIRIE DE

BOUSSENS — FIFL0

HAUTE-GARONNE

Date de convocation

05 mars 2026

Nombre de conseillers en

exercice : 15

Présents : 12

Absents : 3

Procurations : 2

Votants : 14

Pour : 14

Contre : O

Abstention : O

Délibération du Conseil

Municipal

D.C.M N° 3-9

Objet : Subventions 2026

accordées aux associations

Envoyé en préfecture le 18/03/2026

Reçu en préfecture le 18/03/2026

Publié le

ID : 031-213100845-20260312-DCM3 9 2026-DE

EXTRAIT Du REGISTRE

DES DELIBERATIONS

Du CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-six et le douze mars 19h30 le Conseil

Municipal de la Commune de BOUSSENS dûment convoqué s’est

réuni en session ordinaire à la Mairie de BOUSSENS, sous la

présidence de Monsieur SANS Christian, Maire.

Présents : Monsieur SANS Christian, Madame GÉRARD Sylvie,

Monsieur RAMEAU Roger, Madame AIMONE-CAT Françoise,

Monsieur LIVOTI Antoine, Madame DALLA-ZANNA Rosanna,

Madame GRANGE Martine, Monsieur ROQUEBERT Joël, Monsieur

DESHONS Frédéric, Madame SANDY Liliane, Madame AGUILA

Cyrielle.

Absents excusés : Monsieur AMOUROUX Jean-Paul, Monsieur EVIN

Franck donne procuration à Madame GRANGE Martine, Madame

COURTOUX Cécile donne procuration à Monsieur DESHONS

Frédéric.

Madame AGUILA Cyrielle a été élu secrétaire de séance.

Monsieur la Maire donne lecture du montant des subventions accordées aux associations en 2025. || propose

d'attribuer les montants suivants pour 2026 :

— Chasse ACCA : 1500 €

— Pompiers St Martory : 800 €

— Souvenir Français : 425 €

— OCCE Ecole Primaire : 855 €

— MECS Rugby : 300 €

— Boussens Énergie : 1850€

— Judo: 1650€ + 990 € TAP 1h/semaine

— Chœur 3 Vallées : 2 600 €

— Comité des Fêtes : 17 200 €

— Coopérative scolaire école maternelle : 775 €

— Association Arts et Musique : 575€

— Mabroc (séniors) : 4425 €

— Collège Cazères : 600 €

— Fil d'Argent 3°" âge : 1250€

— Los Dansäïres : 1250€

— Ecole foot Mabroc : 2100€

— Méli mélo: 700 €

— Etudes du comminges : 100 €

— Tennis: 3 850 € + 1980 TAP 2h/semaine

— La bouche en chœurs : 1800 €

— Prévention routière : 220€

— Capucine : 1 500 €

— Ping-Pong: 825 €

P.1/2Envoyé en préfecture le 18/03/2026

Reçu en préfecture le 18/03/2026

Publié le

ID :031-213100845-20260312-DCM3 9 _2026-DE

— Radio Galaxie : 550€

— Rando Club: 925 €

— Eldorado: 3050€

— Avancez Culturel : 1675€

— Pyrénées Expression : 700 €

— Eth Ostau: 1150€

— ADAMA 31: 350 €

— Etoile de l'espoir : 1400 €

— AS.A.: 375€

— Croix-Rouge : 575€

— AFM31 (Téléthon) : 325 €

— Karaté: 2250€

— Collège 3 Vallées : 200 €

— Song Day: 1510€ + 1980 € TAP 2h/semaine

— La cavalière: 1 000 €

— ADMR: 400 €

— Boussens dans le vent : 900 €

— Association de Parents d’Élèves : 500 €

— Amis de Jeanne : 300 €

— Souther Road: 0€

— Ecurie Asphalte Rallye : 300 €

N’'ont pas participé au vote du montant de la subvention de l'association dont ils sont membres du bureau :

— Monsieur RAMEAU Roger pour les associations ACCA, une cavalière pleine de rêves et Souvenir Français.

— Madame DALLA-ZANNA Rosanna pour les associations Los Dançaïires et la Bouche en Chœur.

— Monsieur LIVOTI pour le BCM Tennis.

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des

membres présents et des représentés :

— De voter pour 2026 le montant des subventions versées aux diverses associations conformément au

tableau ci-dessus (sous-réserve de réception des données comptables de fonctionnement de l'association)

— D'inscrire au budget prévisionnel 2026, les montants correspondants.

Boussens, le 18 mars 2026

Le Maire, Christian SANS

Le Maire informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif

de Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007,

31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57; Fax: 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application informatique

Télérecours, accessible par le lien suivant : http://www.telerecours.fr.

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