Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+CM+2024+05+23?t=1745573749
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1719993536
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1725357277
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1727704366
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1729668610
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1733240956
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1748336981
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1738071036
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1726823579
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+23?t=1743521884
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 23 mai 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir
Le vingt-trois mai deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de
Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 17/05/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS Georges, LEBAIL
Christine, PECHE Eric, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON
Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas
Absente excusée : Mme BLEIN Jacqueline
Pouvoir : Mme BLEIN Jacqueline a donné pouvoir à M. DENIS Bertrand
Secrétaire de séance : M. DENIS Georges
Délibération N° 1/2024-05-23 - adoptée à la majorité
Tarifs communaux 2025
Délibération N° 2/2024-05-23 - adoptée à l'unanimité
Tarifs de l’assainissement collectif 2025
Délibération N° 3/2024-05-23 - adoptée à l’unanimité
Taux de la taxe d'aménagement et exonérations au 1° janvier 2025
Délibération N° 4/2024-05-23 - adoptée à la majorité
Tarifs des services périscolaires pour l’année 2024-2025
Délibération N° 5/2024-05-23 - adoptée à l’unanimité
Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable — année 2023
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Georges DENIS Gilles COURT
LE