Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Barville.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
SAINT
AUBIN
DE
SCELLON
LLE
R.
N°8
DE
BARVIÈLE
À
FOLLEVI
CR:
DEPARTEMENT
DE
L'EURE
(27)
COMMUNE
DE
BARVILLE
CHEMIN
RURAL
N°11
DE
À HIBERVILLE
À
BAZOQUES
5.5
- Plan
de
Droit
de
Préemption
Urbain
|
| AIO
AVAINVHO Y HAIWAONVELNOd 30 EN AO
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Echelle
: 1/5000
Dossier
soumis
au
conseil
municipal
Arrêté
le
Vu
pour
être
annexé
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
:
Approuvé
le
CL
Périmètre
d'application
2
du
droit
de
préemption
urbain
HABITAT
&
DEVELOPPEMENT
ll
12, Boulevard
Georges
Chauvin
- CS
30
734
- 27007
EVREUX
CEDEX
Tél
: 02
32
39
84
00
- Fax
: 02
32
62
34
64
- E-mail
: hd27(@hd27.com