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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.70.2023.montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 22 septembre 2023, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 28 septembre 2023 à l’Espace Paul Eluard.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Mireille POIRROTTE, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO.
Excusés ayant donné pouvoir : Marc GALZENATI à Laurence PORTE, Jordan LE CARO à Mireille POIRROTTE, Fabien DEBENATH à Béatrice PARISOT, Thierry MOUGEOT à Dominique ALAINÉ, Aurore LAPLANCHE à Francisca BARREIRA, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Céline AUBLIN à Béatrice QUILLOUX, Magalie RAEVENS à Maryse NADALIN.
Absent excusé : Patricia PARISSE
Absent : Maryline DECOURSIERE-PERROT.
2023.70 – Nomination du secrétaire de séance
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal nomme Madame Danielle MATHIOT pour remplir les fonctions de secrétaire.
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023