Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 361 2024
Arrêté - ARRETE n°2026 361
Arrêté - Arrete n°2025 361 1
Arrêté - Arrete n°2024 316
Arrêté - Arrete n°2024 231
Arrêté - Arrete n° 2024 612
Arrêté - Arrete n° 2024 506
Arrêté - Arrete n° 2024 535
Arrêté - Arrete n° 2024 532
Arrêté - Arrete n°2024 303
Arrêté - ARRETE N°2024 361
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N°2024 361)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Industrie,
République Française
Liberté - Égalité - Fraternité
Département du Val d'Oise - Commune d'Eaubonne
ARRÊTÉ DE LA MAIRE
ST/VN/KA/TD - N° 2024 / 56 A.
Évènement - Course des élèves des écoles d'Eaubonne
Parc du Val Joli
Le mardi 18 juin 2024 et le vendredi 21 juin 2024
La Maire,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2122-19, L. 2131- 1, L. 2213-1, L. 2213-2 et suivants ;
VU l'arrêté n° 1966-289 du 09 avril 1966 concernant la réglementation sur la conservation et sur la surveillance des voies communales d'Eaubonne ;
CONSIDÉRANT la demande formulée le lundi 03 juin 2024 par la Ville d'Eaubonne - Direction des Sports- 1, rue d'Enghien - 95600 EAUBONNE, en vue d'organiser une course d'endurance des élèves des écoles d'EAUBONNE dans le parc du Val Joli ;
CONSIDÉRANT que cette manifestation se déroulera dans le parc du Val Joli.
ARRÊTE
Article 1: La Ville d'Eaubonne - Direction des Sports- 1, rue d’Enghien - 95600
EAUBONNE est autorisée à organiser la course d'endurance des élèves des écoles d'EAUBONNE dans le parc du Val Joli :
Le mardi 18 juin 2024 de 08h00 à 12h00.
Le vendredi 21 juin 2024 de 08h00 à 12h00.
Article 2 : La signalisation et les barrières seront mises en place de jour comme de nuit par les services Municipaux.
Article 3 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville d‘'Eaubonne, Monsieur le Commissaire de Police et tout autre agent de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de veiller à l'application des prescriptions du présent arrêté et une copie du présent arrêté sera adressée au Pétitionnaire.
Eaubonne, le 9 7 JUIN 2074 Notifié le :
PAbHée les L'Adjoint à la Maire, Exécutoire le : 215 2 Délai de recours : 2 mois - À dater de la date de publication délégué aux travaux, Voies de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
(articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). >
Valérie POULIQUEN a Arnaud AGNONA A ———
Cheffe Secrétariat Général Directeur DAGAJ
Karima BENTOUT E Lylian SENECHAL F DGA Ressources Directeur général de Services Bernard LE DUS
Hôtel de Ville
1 rue d'Enghien
95600 Eaubonne
01 34 27 26 00
eaubonne.fr
Toute correspondance doit être adressée à Madame la Maire