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Ordre du Jour - ODJ CM 14.12.20
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 14.12.20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 DECEMBRE 2020 à 19 H 00
COMMANDE PUBLIQUE
Délégations de service public
79. Approbation des tarifs 2021 – NATUREO
80. Avenant au contrat de la salle de spectacle des bourdaines
81. Avenant au contrat du golf
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine privé
82. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer le contrat de cession de la parcelle AD203
Autres actes de gestion du domaine public
83. Déclassement / cession du domaine public – avenue des arènes
84. Dénomination de la voirie du lotissement Etchene
85. Mise à jour du tableau de la voirie communale (Hountic / belette/ près d’Etiennette)
86. Convention temporaire de rejet des eaux pluviales du programme Lands’cap
87. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage avec
l’ONF relative à la réhabilitation du site Plage des Bourdaines
FONCTION PUBLIQUE
Personnels titulaires et stagiaire de la F.P.T
88. Création d’un contrat de projet – poste non-permanent
89. Création d’un contrat de projet 2 – poste non-permanent
90. Création - Suppression de 2 emplois permanents - Services Techniques
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Intercommunalité
91. Adhésion au groupement de commandes maintenance
92. Adhésion au groupement de commandes étude de trafic
93. Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage CD 40 – travaux entrée de bourg 93 BIS . Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage MACS – travaux entrée de bourg 94. Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du littoral - Site des Dunes des Casernes
95. - Contribution de MACS à l’Établissement Public Local « LANDES FONCIER » - Contribution de la Commune
à MACS – Convention MACS/Commune
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
96. Budget principal COMMUNE 2020 - Décision modificative n°1
97. Budget annexe ASSAINISSEMENT 2020 - Décision Modificative n°1
98. Budget annexe EAU POTABLE 2020 - Décision Modificative n°1
99. Budget annexe FORET 2020 - Décision Modificative n°1
100. Autorisation ouverture des crédits 2021
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES
Enseignement
101. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant à la convention de délégation de compétence pour le transport scolaire
Tourisme
102. Avenant 2021 - Convention d’objectifs - office du tourisme
COMMUNICATIONS
QUESTIONS DIVERSES