Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete n822025 016539500 0924 18062025
Arrêté - arrete n822025 016539500 0924 18062025
Arrêté - arrete n812025 092226500 0923 18062025
Arrêté - arrete n632026 033269700 0928 19062026
Arrêté - arrete n812025 092226500 0923 18062025
Arrêté - arrete n392024 012230300 0928 08042024
Arrêté - arrete n392024 012230300 0928 08042024
Arrêté - arrete n752024 054412400 1548 03062024
Arrêté - arrete n762023 087482000 1122 07072023
Arrêté - arrete n1212022 084535600 1100 23112022
Arrêté - arrete n832025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n832025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
ARRONDISSEMENT
D’ARRAS
CANTON
DE
BAPAUME
Commune
de
BUCQUOY
ARRÊTE
MUNICIPAL
n°83/2025
Arrêté
interdisant
le stationnement
des
véhicules
pour
l'installation
des forains
Le
Maire
de
la
Commune
de
BUCQUOY
(Pas-de-Calais)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
police
de
la commune,
Vu
l'installation
des
forains
prévue
pour
la fête
communale
du
02
juillet
au
09
juillet
2025,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
au
bon
déroulement
de
la fête
en
toute
sécurité,
ARRÊTE
Article 1
: L'installation
des
forains
est
prévue
pour
la fête
communale
du
02
juillet
au
09
juillet
2025.
Article
2
: A
compter
du
01
juillet
2025
à
20h00
jusqu’au
09
juillet
2025
à
20h00,
le
stationnement
sera
interdit
sur
la
place
communale.
Article
3
: Seuls
les
véhicules
de
secours
d'urgence
et
de
gendarmerie
seront
autorisés
à
emprunter
les
voies
interdites.
Article
4
: Les
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
seront
posés
par
les
agents
communaux,
aux
extrémités
des
parties
interdites.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la commune
de
BUCQUOY.
Article
6
: Monsieur
le
Maire
de
BUCQUOY
et
le
Commandant
de
Gendarmerie
de
BEAUMETZ
LES
LOGES
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
BUCQUOY,
le
17
juin
2025
(7
Le
Maire,
gène DELAMBRE
Ambpliation
sera
adressée
à
Monsieur
le Chef
du
Centre
de
Secours
de
Bucquoy.
Le
Maire
certifie
sous
sa
seule
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
Informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
présente
notification.