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Déliberation - Liste delibs examinees CM20231221?x43292
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20231221?x43292)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Économie et finances,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
1 - Restructuration bâtiment école de Chaudron en Mauges - Validation du programme et organisation de la procédure
de concours - ADOPTÉE
2 - Restructuration bâtiment école de Chaudron en Mauges - Concours - Mise en place de la Commission d'Appel
d'Offres
3 - Travaux de restauration des milieux aquatiques et des zones humides du Contrat Territorial Eau Evre - Thau - St
Denis 2024-2029 - Enquête Publique - ADOPTÉE
4 - Orange - Convention de prêt d'un local - 1 Place de la Poste - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
5 - Convention ACTEE - Projet Economie d'Energie - Avenant n° 1 - ADOPTÉE
6 - Fourniture de gaz propane et exploitation des installations - Autorisation de signature du maire - ADOPTÉE
7 - Anjou Fibre - Occupation du domaine communal - Convention cadre Fibre Optique - ADOPTÉE
8 - SIEML - Extension éclairage parking Les Minières - La Salle et Chapelle Aubry - ADOPTÉE
9 - Ecole de Musique - Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2024-2028 - ADOPTÉE
10 - Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Maine-et-Loire - Convention d'homologation en GR de Pays -
ADOPTÉE
11 - Portage de repas à domicile - Tarif 2024 - ADOPTÉE
12 - Lutte contre les termites - Délimitation de deux nouveaux périmètres - ADOPTÉE
13 - Budget Ville - Ouverture des crédits d'investissement 2024 - ADOPTÉE
14 - Régime Indemnitaire - RIFSEEP - Modification du règlement - ADOPTÉE
15 - Régime Indemnitaire - IAT Police Municipale - Modification - ADOPTÉE
16 - Formation - Convention de mise en place de formation en union - ADOPTÉE