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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 24 mars 2022
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 24 mars 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
seine €bUre
agglo
Le Président,
N/Réf : SAS-VV
Madame, Monsieur,
Louviers, le 18 mars 2022
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL DE COMMUNAUTÉ qui se tiendra,
en visioconférence, le jeudi 24 mars, à 20 heures
avec l'ordre du jour suivant :
Autorisation
N° MATIERE OBJET ELUS
SUBVENTIONS - ADMINISTRATION GENERALE - Soutien au | 1 Administration générale |peuple Ukrainien - Versement d'un fonds de solidarité -| Bernard LEROY |
2 Administration générale
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - ADMINISTRATION
les mois de février et mars 2022
| GENERALE - Rapport des décisions du Président prises durant
|
François-Xavier
PRIOLLAUD
3 Administration générale
4 Administration générale
5 Archives
Contractualisations et fonds 6 ,
européens
7 | Développement économique
8 | Développement économique
9 | Développement économique
10 | Développement économique
h
CS 10514
1 Place Ernest Thorel
27405 Louviers
Tel : 02 32 50 85 50
Fax : 02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - ADMINISTRATION
GENERALE - Rapport des décisions prises par le Bureau lors
de la séance du 10 mars 2022
ACTES SPECIAUX ET DIVERS - COMMANDE PUBLIQUE -
ADMINISTRATION GENERALE - Convention de partenariat
| avec l'UGAP - Autorisation
CULTURE - ARCHIVES - Mutualisation de la fonction archives |
| avec la commune de Gaillon- Convention - Autorisation
| FINANCES LOCALES- FONDS DE CONCOURS - Attribution à
différentes communes de l'Agglomération Seine-Eure
Autorisation
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ECOPARC IV - Signature
d'une convention de compensation collective agricole -
Autorisation
| ALIENATIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET FONCIER -
Commune d'Heudebouville - Zone d'aménagement concerté
(ZAC) ECOPARC 3 - Cession à IMT NORMANDIE des parcelles
| cadastrées ZA 584p et ZD 151p- Autorisation
| DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - CFAIE de Val-de-Reuil -
| Subvention - Autorisation
| DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - LE HUB - Ateliers relais -
Centre de formation et d'apprentissage - Fixation des loyers -
| Modification - Autorisation
François-Xavier
PRIOLLAUD
François-Xavier
PRIOLLAUD
François-Xavier
PRIOLLAUD
Jean-Marie
LEJEUNE
Philippe COLLAS
Jean-Marc
MOGLIA
Jean-Marc
MOGLIA
Jean-Marc
MOGLIA MATIERE OBJET ELUS
19
22
Voirie
Voirie
MARCHÉS PUBLICS - VOIRIE - Commune de Louviers - Le! Hub - Aménagement d'une voirie de bouclage et cheminement | Jacky BIDAULT
doux - Lot n°1 - Avenant n°2 - Autorisation |
VOIRIE - Commune de Vraiville - Aménagement de trottoirs - Jacky BIDAULT Convention financière - Autorisation
Culture
Urbanisme, planification
et foncier
Urbanisme, planification
et foncier
Urbanisme, planification
et foncier
Urbanisme, planification
et foncier
Urbanisme, planification
et foncier
MARCHÉS PUBLICS - CULTURE - Château de Gaillon - Contrat
de maîtrise d'œuvre pour la restauration des étages de la Grant
Maison, de l'aile des cuisines et de la cave au Sud-Ouest de! Bernard LEROY l'avant-cour - Modification de programme et de l'enveloppe | financière - Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME, PLANIFICATION ET FONCIER
- Commune de Val de Reuil - Extension du parc d'affaires des François Portes - Acquisition de terrains auprès de l'établissement public CHARLIER foncier de Normandie (EPFN) et de l'Etat - Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME PLANIFICATION ET FONCIER -
Commune de Louviers - Programme d'Action Foncière - Rachat François
à l'Etablissement Public Foncier de Normandie des propriétés CHARLIER cadastrées BD 34, 40, 41 et 545, situées sur l'axe structurant du
BHNS à Louviers - Autorisation
AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC -
URBANISME, PLANIFICATION ET FONCIER - Commune de
Louviers - Zone d'Aménagement concerté "Côte de la Justice" -
Désaffectation et déclassement du domaine public - Autorisation
AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC -
URBANISME PLANIFICATION ET FONCIER - Commune des
Damps .- Parc d'Activités Les Dans - Désaffectation et François
déclassement du. domaine ‘public communautaire - Parcelles CHARLIER
cadastrées À 1971, 1973, 1974 et 1975, sises lieudit "Le Camp"
- Autorisation
ACQUISITIONS - URBANISME PLANIFICATION ET FONCIER -
Commune de Val de Reuil - Programme d'Action Foncière - François
Rachat à l'Etablissement Foncier de Normandie des parcelles CH ARLIER
cadastrées VO 222 et 265, situées Ruelle du Coin des Saules -
ZAC des Portes à Val de Reuil - Autorisation
ENVIRONNEMENT - CONTRACTUALISATION - CYCLE DE
François |
CHARLIER
||
Contractualisations et fonds L'EAU - Agriculture durable - Stratégie alimentaire - Pôle Anne TERLEZ | européens
Cycle de l'eau
Cycle de l'eau
Milieux naturels
| métropolitain Rouen Seine Eure - Délégation d'actions au Pôle
métropolitain - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - CYCLE DE L'EAU - Elaboration d'un
plan de gestion différenciée et écologique des espaces verts
publics sur le territoire de la Communauté d'agglomération
Seine-Eure - Accord-cadre à marchés subséquents - Appel
| d'offres ouvert - Attribution - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - CYCLE DE L'EAU - Commune de |
Pinterville - Extension du réseau d'assainissement sous vide -
Procédure adaptée - Attribution - Autorisation
MILIEUX NATURELS - Conservatoire des espaces naturels -
| Convention d'application 2022 - Autorisation
Yann LE FÜR
Yann LE FUR |
| François VIGOR N° MATIERE OBJET | ELUS
MILIEUX NATURELS - Appel à Manifestation d'Intérêt
Opération Normandie Haies" lancé par le Conseil régional de François VIGOR
2 Milieux naturels Normandie - Candidature de la Communauté d'agglomération Seine-Eure- Autorisation
4 Sports DIVERS - SPORT- Manifestation RAID HUB ENTREPRISE du | Joël LE DIGABEL 7 mai 2022- Tarification
| TRANSPORTS - MOBILITES - Projet de ligne de covoiturage. |. pierre | 25 | Mobilités Rouen-Val de Reuil- Participation financière de la Communauté LD DUVÈRE | d'agglomération Seine-Eure - Convention- Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - BATIMENTS - Commune d'Alizay - Marie-Joëlle 26 Propreté publique Travaux de reconstruction d'une déchèterie intercommunale - LENFANT Trois lots - Procédure adaptée - Attribution - Autorisation
| PERSONNEL CONTRACTUEL - RESSOURCES HUMAINES |
27 Ressources humaines Rémunération des agents vacataires pour les activités liées à! Bernard LEROY l'animation - Modification- Autorisation
| PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT. -
| RESSOURCES HUMAINES - Indemnisation des frais
28 Ressources humaines kilométriques des agents de la direction enfance jeunesse - Bemard LEROY Autorisation
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de la considération distinguée.
Le Président
Bernard LEROY
Par délégation
Le Directeur Géné ral AS