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Procès Verbal - CRS+ +08+Février+
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRS+ +08+Février+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
Février
2018
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
huit
février
deux
mil
dix-huit,
dix
neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
HERVIER
Brigitte
-
JALLET
Jean-Philippe
—
VALTY
René
—
FONTAINE
Joël
—
LOUSTALNIAU
Olivier
—
FAYET
Noël
—
GUILLON
Frédéric
—-
GONCALVES
Céline
- THERMIDOR
Sophie
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absente
: CHAZEL
Violaine
Secrétaire
de
séance
: FONTAINE
Joël
Le
procès-verbal
de
la précédente
séance
est
adopté
à l'unanimité.
COMPTE
DE
GESTION
«
Assainissement
»
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2017,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
«
Assainissement
»
Sous
la
présidence
du
doyen
d'âge,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2017,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels que
définis
ci-dessous
:
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report :
+
4553.08E
Report :
+
6729,38E
Dépenses :
-
11
830.26 E
Dépenses
:
-
3216791E
Recettes :
+
13
405.37
E
Recettes :
+
26
989,00
E
Résultat :
+
6138.19E
Résultat :
+
1550.47E
Résultat
de
clôture
: +
7
688.66
E
AFFECTATION
DU
RESULAT
«
Assainissement
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les
résultats
2017
au
budget
2018.
COMPTE
DE
GESTION
«
Principal
»
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2017,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
«
Principal
»
Sous
la
présidence
du
doyen
d'âge,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2017,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels que
définis
ci-dessous
:
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report :
+
167/763.79E
Report :
-
10199.11E
Dépenses
:
-201997.53E
Dépenses :
-
103
254.27E
Recettes :
+234
162.44
FE
Recettes :
+
5975533E
Résultat :
+
48
928.70 E
Résultat :
-
53
698.05E
Restes
à
réaliser :
-
_1627.00E
Résultat
de
clôture
: - 6
396.35
Euros
AFFECTATION
DU
RESULAT
«
Principal
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les
résultats
2017
«
principal
»
au
budget
2018. ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
membres
présents,
décide
de
ne
pas
majorer
le
taux
des
trois
taxes
locales
pour
l’année
2018.
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Le
Conseil
Municipal
adopte,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le
nouveau
montant
de
la
redevance
«
assainissement
collectif
»,
pour
la
période
du
1°
octobre
2018
au
30
septembre
2019,
comme
suit
:
-
forfait
: 18€
-
m3d'eau:1E€.
INVESTISSEMENTS
201%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
- à la majorité
des
membres
présents,
décide
:
>
la
réalisation
de
travaux :
o
au
logement
communal
«
À
»
-
remplacement
de
deux
paires
de
volets
+
peinture
(1
300
E) ;
o
au
logement
communal
«F»
-
déplacement
d'une
cloison
à
l'étage
et
remplacement
de
la
douche
(5
000
E) ;
o
à
la
mairie/salle
polyvalente
—
mise
en
accessibilité
(4
200
E)
et
toiture
mairie
(13
315
E/2019) ;
o
à
l’école
—
extension
(20
000
E)
+
(38
800
F/2019)
>
l'acquisition
d'un
nettoyeur
haute
pression
(700
E)
- à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide :
>
l'abonnement
aux
logiciels
Cosoluce
(562
E).
SUBVENTIONS
2018
Le
Conseil
Municipal
arrête
la
liste
des
bénéficiaires
de
subvention
au
titre
de
l’année
2018.
LOGEMENT
COMMUNAL
Le
Conseil
Municipal
décide
la
location
du
logement
communal
«
C
>»
pour
un
montant
mensuel
de
300
€.
Fait
à
SORBIER,
le
12
Février
2018
Le
Maire,
PUJOS
Henri