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Déliberation - DELIB 2019 002 MISE A Jour du Tableau du Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 2 janvier 2019 par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019 002 MISE A Jour du Tableau du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
"
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLIQUE FRANCAISE
extrait des
DALBERATIONS DU CONSEIL MUNIE COMMUNE BE SAN MARNE DI LOTA
OBJET : MISE À JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération
N° 2019-002
Date de la convocation : 21/01/2019
SEANCE DU 25 JANVIER 2019 L'an DEUX MILLE DIX NEUF et le vingt-cinq janvier à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de PADOVANI Jean-Jacques.
Présents : M. PADOVANI Jean-Jacques, Mme CASANOVA Nicole, Mme FORNESI Marie-Dominique, M. SCANIGLIA
Didier, Mme MANDRICHI Marie-Paule, M. NATALI Lucien, M. ROSSI Alain, M. LEONARDI Bernard, M. COVILLI
Pierre-Antoine, Mme GHELARDINI Vanina, M. POLIFRONI Bruno, Mme RAGAS Viviane, Mme SIGURAN, Marielle
Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie, M. CORMAT René-Pierre. . : no
Absents : M. BERTRAND Michel, Mme LORENZI Thérèse, M. MICALEFF Joël, Mme FILIPPI Must,” Niñé
VALENTINI Marie-Hélène, Mme BAFFICO Véronique, M. SALAZAR Frédéric. se af CN
- Mme FILIPPI Augusta a donné procuration à M. Jean-Jacques PADOVANI :
. ,
Nbre de conseillers afférents à L'assemblée délibérante : 23 En exercice : 22 Présents : IS Absents:7 |R
Mme RAGAS Viviane à été nommée secrétaire.
Suite à la démission du 1” adjoint et à la fixation à cinq du nombre des adjoints
le conseil ouï l’exposé de Monsieur le maire après en avoir délibéré,
Pour : 16 Contre : 0 Abstentions : 0
Y_ Fixe ainsi l’ordre du tableau du Conseil Municipal : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLIQUE FRANCAISE
Maire M. PADOVANI Jean-Jacques
1° adjoint Mme CASANOVA Nicole
29% adjoint M. BERTRAND Michel
3°" adjoint Mme FORNESI Marie-Dominique
4% adjoint M. SCANIGLIA Didier
5°" adjoint Mme MANDRICHI Marie Paule
Conseiller M. NATALI Lucien
Conseiller M. ROSSI Alain
Conseiller Mme LORENZI Thérèse
Conseiller M. MICALEFF Joël
Conseiller M. LEONARDI Bernard
Conseiller Mme FILIPPI Augusta
Conseiller M. COVILLI Pierre Antoine
Conseiller Mme GHELARDINI Vanina
Conseiller M. POLIFRONI Bruno
Conseiller Mme RAGAS Viviane
Conseiller Mme SIGURANI Marielle
Conseiller Mme VALENTINI Marie-Hélène
Conseiller Mme VALERY-GRAZIANI Nathalie
Conseiller Mme BAFFICO Véronique
Conseiller M. SALAZAR Frédéric
Conseiller M. CORMAT René Pierre
Ainsi fait et délibéré, Les jour, mois et an que dessus. Le Maire, Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture et FRERE ou notification DÉPARTEMENT
ARRONDISSEMENT
Ras
Effectif légal du conseil municil
pal
COMMUNE :
SAN. MARTINO.DLLOTA
Communes de 1 000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus Le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales 1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages ol obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Date de la plus Suffrages obtenus
Fonction! im NOM ET PRÉNOM Date de naissance récents élaction à ue 1 D
Maire Hi Fadomn..fean:dacques rrmmennresrseen A2. 40. 45.03. 1U.. ADAI
Premier adjoint Hme..| CASANOYA..Nicde... .LO8.05:55 22:02: |...
[Deuxieme Meur
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! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Fonction(') Qualité (M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance
Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la liste
(en chiffres)
Cachet de la mairie : Certifié par le maire, GS Aie et hs