Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 02 22 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 02 22 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm
Document publié le Mercredi 26 avril 2017 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 04 26 cr du cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
Page 1 / 2
MAIRIE DE GIGORS-ET-LOZERON
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26/04/2017
Le Conseil Municipal s’est réuni le 26 avril 2017 à 20h, sous la présidence de Mme Béatrice MARTIN, Maire. Présents : DEFFAISSE Jean-Michel - DEFFAISSE Yves - EYNARD Lucien - HARINCK Philippe - JUVENETON Pierre - MARTIN Béatrice - THOURIGNY Carole - XUEREF Anne-France Absents : BOS Sébastien - LANTHEAUME Olivier - VIRET Loïc
Secrétaire de séance : Mme THOURIGNY Carole
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29/03/2017 : Mme le Maire demande à rectifier la date du prochain apéro communal au 23/06/2017 à 19h à Lozeron. Adopté à l’unanimité
DELIBERATIONS
1- Participation financière au loyer du cabinet médical de Beaufort/Gervanne Pour faciliter l’installation du nouveau médecin dans le Cabinet médical de Beaufort/Gervanne, les Maires de Gervanne-Sye proposent de prendre en charge le montant du loyer sur la première année d’exercice. Pour Gigors-et-Lozeron, la participation financière calculée au prorata du nombre d’habitant via une convention entre les communes, se monte à 450€. Adopté par 8 voix
2 – Adressage postal : compléments de dénomination de voies
Sur le dossier de l’adressage postal, il convient de dénommer la voie entre les propriétés Juveneton et Besançon-Loukas à Lozeron, « l’Impasse du lavoir » est suggérée. Par ailleurs, suite aux réclamations réceptionnées en mairie sur la « Rue de la Bise », il est proposé de revenir sur l’appellation de la traversée du hameau de Gigors. Après discussion autour de plusieurs propositions, la dénomination « Rue Bellevue » est soumise au vote. Adopté par 8 voix
3 – Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de Drôme Dans le cadre de la mise en conformité des statuts de la CCVD avec les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales et la loi NOTRe, la commune est amenée à se prononcer sur les modifications adoptées lors du conseil communautaire du 28/03/2017. Adopté par 8 voix
INFORMATIONS
En préambule, Mme le Maire demande aux élus d’observer un moment de recueillement suite au décès brutal de Michelle MORIN le 18 avril dernier.
Les agents de l’Institut Géographique National disposent d’un arrêté préfectoral pour pénétrer sur les propriétés tant privées que publiques sur l’ensemble des communes du département de la Drôme afin de procéder à l’entretien des réseaux géodésiques et de nivellement, et à la révision des fonds cartographiques (durée 5ans). La Société ENEDIS nous informe de travaux sur les réseaux électriques aux postes Les Michauds et L’Evêque (croisement des Touïres.). Il s’agit d’améliorer le réseau moyenne tension par enfouissement de tronçons aériens et faciliter la ré-alimentation en cas d’incident. A ce jour, les éléments disponibles concernent le le poste L ’Evêque. Ces travaux pourraient engendrer ponctuellement des perturbations de circulation sur la RD732. Le Schéma de COhérence Territorial SCOT qui couvre les Communautés de Communes CCCPS et CCVD entre dans sa phase étude, et propose la mise en place de 7 commissions thématiques : Agriculture, Energie, Environnement, Habitat-Urbanisme, Mobilité-Transport et Tourisme. Les élus sont invités à s’inscrire dans ces groupes de travail.
Dans le cadre du projet Mobilité de la CCVD, le groupe de travail lance l’»Expérience 2 roues ». Malgré l’intérêt du projet la commune ne se porte pas candidate pour tester l’utilisation de vélos et scooters électriques. Afin de réaliser les premiers repérages pour l’organisation du chantier Concordia qui aura lieu du 16 au 30/06/2017, les élus se donnent rendez-vous le 15/05 à 17h30 en mairie. Du point de vue logistique, une demande de réservation du minibus 9 places a été adressée à l’OT du Val de Drôme. Les besoins en outillage sont en cours d’évaluation (brouettes, pelles, pioches, cisailles…) et les prêts des habitants seront les bienvenus. Le Laboratoire Sanoflore propose de renouveler la journée de bénévolat le 4 juillet prochain. Mme Xueref et M Yves Deffaisse se chargent d’accueillir les volontaires, et d’organiser cette journée qui sera axée sur la restauration de bancs et du portail du cimetière. Page 2 / 2
Le panneau de lecture du paysage réalisé dans le cadre du Contrat Biodiversité a été installé au grand virage (rte de Combovin). Les élèves de l’école de Cobonne ont adressé leurs remerciements aux élus pour la participation financière accordée à leur séjour à Vassieux-en-Vercors.
Le secrétariat de mairie sera fermé les jeudis 27/04 et 04/05 ; réouverture le 11/05/2017. L’employé communal sera en congés les 22 et 23/05. En raison du passage du Rallye du Dauphiné, la RD732 sera fermée le 30/04 de 7h30 à 12h30. MM Deffaisse se proposent de gérer la mise à disposition de l’église pour l’association A ciel ouvert qui prévoit d’organiser un concert de musique indienne le 28/05/2017. Au niveau des demandes en matière de document d’urbanisme, l’entreprise Farevabio a déposé une demande préalable pour l’installation d’un abri fumeur à proximité immédiate des bâtiments. M Juveneton remercie les élus qui se sont chargés d’enlever les buses sur le terre-plein à Lozeron.
Compte-rendu de réunions
Carole Thourigny revient sur la dernière commission urbanisme de la CCVD et précise que la compétence PLU a bien été transférée à la Communauté de Communes. Elle évoque les prochaines étapes pour le PLUi. Mme le Maire précise que les différents volets du projet Mobilité présenté en Conseil communautaire du 25/04 seront discutés lors d’un prochain conseil municipal.
Parmi les dates à retenir, l’assemblée générale des propriétaires du Savel se déroulera le 28/04 à la salle des fêtes. La restitution de l’étude préfaisabilité éolien portée par la CCVD aura lieu le 27/04/2017 à Eurre. Le 10/05/2017, les élus du secteur Gervanne sont invités à rencontrer l’exécutif du Parc naturel régional du Vercors à 18h à Plan de Baix.
Prochaine réunion du Conseil Municipal : le 31/05/2017 à 20 heures
L’ordre du jour et les questions étant épuisés, la séance est levée à 21h20
Le secrétaire, Carole THOURIGNY Le Maire, MARTIN Béatrice