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Ordre du Jour - pdf ordre du jour 18.02.16
Document publié le Jeudi 18 février 2016 par la commune de Montbron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - pdf ordre du jour 18.02.16)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Hôtel de Ville – B.P. 19 - 16220 MONTBRON - 05 45 63 15 15 - 05 45 70 73 98 – www.montbron.fr Courriel : mairie@montbron.fr
MAIRIE de MONTBRON
CHARENTE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 février 2016 à 20 heures 30
Salle des Actes.
Ordre du jour :
GESTION DU PERSONNEL :
1. Mise en concurrence pour le contrat assurance groupe du personnel et facturation des frais de gestion
COMMUNAUTE :
2. Modification des statuts du syndicat mixte de la fourrière
3. Adhésion de la communauté de communes « Seuil Charente Périgord » au Syndicat Mixte de l’Angoumois
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL
4 Remboursement des frais d’exécution d’un mandat special
URBANISME
5 Création d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée BE 203
6. Aménagement d’un sentier touristique le long de la RD 699
7. Acquisition de terrains en vue de la création d’un chemin rural
8. Aménagement d’un chemin rural en vue de la continuité du GR4
9. Inscription de ce nouveau chemin au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR)
10. Procédure d’abandon manifeste
11 Projet d’aménagement d’une partie du site Marchat
SOCIAL
12. Fonctionnement des logements d’urgence
13. Subvention accordée aux familles des enfants de Montbron participant à un voyage scolaire
14. Fixation du tarif des accompagnants au repas des ainés.
15 Rétrocession de concession de cimetière
Questions diverses
Informations : Modification du rythme de ramassage des ordures ménagères