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Conseil Municipal - del006 2024 ouverture de laccueil de loisirs sans hebergement alsh du 25 au 29 aout 2024
Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del006 2024 ouverture de laccueil de loisirs sans hebergement alsh du 25 au 29 aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Banque,
M
M
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
E
le
18/84/2824
HN
L
Application
agréée
E-legalte
com
1
39_DE-0935-219500261-2024
04 04-DEL006_2024
5 EH
ASNIÈRES-SUR-OISE
=
E
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
AVRIL
2024
L'An
deux
mille
vingt-quatre,
"
N°
Etle
quatre
avril à 20h00,
m
m
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
vingt-huit
mars
2024
s’est
réuni
à
la
Mairie,
en
m
m
Séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Eric
THERRY,
Maire.
Présents
: M.
Philippe
MARCOT,
Mme
Paule
LAMOTTE,
Mme
Sylvie
PESLERBE,
M.
Jacques
LETELLIER,
Mme
Sandrine
BONNETAIN
Adjoints
au
Maire,
M.
Claude
KRIEGUER,
M.
Serge
W
MW
LOPEZ,
M.
Alain
BROCHARD,
M.
Paulo
SOBRAL,
M.
Olivier
GAL,
Mme
Karen
RIAND,
Mme
nm
m
Emmanuelle
PONCHANT,
Mme
Audrey
CLAISEN-BARTHELEMY,
M.
Jonathan
ALLONGE,
Mme
m
m
Laurine
RENARD,
Mme
Sylvie
WILLEMIN,
Mme
Annick
DESBOURGET,
M.
Michel
BRAULT,
M.
Thierry
BOLLER
et
Mme
Sandrine
LENTZ
Conseillers
Municipaux
en
exercice.
5m
m
Absents
excusés
: M.
Henri
POIRIER
Pouvoir
à
M.
Eric
THERRY
et
M.
Franck
LAGNIAUX
Pouvoir
s
m
àM.
Philippe
MARCOT.
M
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
BONNETAIN.
5 .
DÉLIBÉRATION
N°006/8.1.8
—-
OUVERTURE
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
._-
HEBERGEMENT
(ALSH)
DU
25
AU
29
AOÛT
2024
“
"
Vule
code
général
des
collectivités
;
F"
Vu
la
délibération
n°004/8.1.8
du
1°
février
2024
portant
sur
l'ouverture
de
l'ALSH
pour
l’année
5
M
2024 ; Vu
le résultat
du
sondage
fait sur
le site
de
la commune
et notamment
le nombre
d'enfants
préinscrit
;
x
»
Considérantqu'il
est nécessaire
d'ouvrir
l'ALSH
du
25
août
au 29
août 2024,
en fonction
du
nombres
d'enfants
inscrit ;
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
“
mx
Décide
de
l'ouverture
de
l'ALSH,
organisé
dans
les
locaux
périscolaires
de
l’école
Blanche
de
Castille,
du
25
août
au
29
août
2024 ;
Confirme
que
les
inscriptions
s'effectuent
pour
la
semaine
complète ;
a
m
Confirme
l'acceptation
du
chèque-vacances,
chèque
CESU
et
de
l'allocation
de
la
C.A.F.
pour
le
u
m
baiement
de
la participation
des
familles
à ce
Centre ;
Confirme
l'application
de
tarifs
modulés
pour
les
enfants
hors
Commune
;
M
MW
Confirme
l'application
des
tarifs
pour
l'ALSH
d'août
2024
identiques
à
ceux
des
petites
vacances
m
m
2024;
E
M
”
«
Confirme
le
maintien
des
droits
d'inscription
à
l'ALSH,
compris
dans
le
prix
total
du
séjour
à
50
€
|
par enfant.
CE
|
HN
4
nn
mm
Le Maire,
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TAN
Mod.
540330
- 04/22
Fabrègque
Entreprise
labellisée
Quenurvenre