Déliberation - 08 11 2013 ODJ38

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Déliberation - 08 11 2013 ODJ38 Document publié le Vendredi 8 novembre 2013 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 08 11 2013 ODJ38)Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 08 novembre 2013 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI huit novembre deux mille treize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 31 octobre 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM- OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Françoise NOUHEN à Danièle GUILLAUME, Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Patricia AUCOUTURIER à Corinne NAJIM, Nicole BARBIN à Jean- Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE à Alain LAFFONT, Martine REMBERT-MANTELET à Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES à Alain MARTINET, Jean-Philippe VALENTIN à Didier MULLER

Excusé(e)s : Carole COURTIAL, Jean-Michel DUCLOS

Absent(e)s :

Secrétaire : Sandrine CLAVIERES

Mesdames Marie SAVRE, Mme Danièle AUROI arrivent pendant le débat de la question n°1 M. Christophe BERTUCAT (fin du pouvoir à Mme Christine DULAC-ROUGERIE), M. Bruno SLAMA (fin du pouvoir de M. Grégory BERNARD), Mme Pascaline BIDOUNG (fin du pouvoir de Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER), Mme Sandrine BERGEROT-RAYNAL (fin du pouvoir de M. Simon POURRET), Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA (fin du pouvoir de Mme Jacqueline CHAPON) arrivent pendant le débat de la question n°1. Mme Danièle GUILLAUME quitte la séance pendant le débat de la question n°1 et donne pouvoir à M. Djamel IBRAHIM- OUALI (fin du pouvoir de Mme Françoise NOUHEN).

M. Michel FANGET quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Christine PERRET. M. Alain LAFFONT (fin du pouvoir de Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE), M. Louis VIRGOULAY (donne pouvoir à Mme Chantal MERCIER-COURTY), Madame Marie SAVRE quittent la séance avant le vote de la question n°3.

M. le Maire confie la conduite des débats à M. Alain MARTINET à partir de la question n° 4. Mme Jacqueline CHAPON quitte la séance avant le vote de la question n°12.

Mme Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n°13.

Messieurs Olivier BIANCHI, Philippe BOHELAY, Simon POURRET quittent la séance avant le vote de la question n°39.----------------------------------------------------

Rapport N° 38

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES DANS LE CADRE DU SMAP

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Temps d'activités périscolaires et activités physiques et sportives

Dans le cadre de l'aménagement des rythmes scolaires, le créneau 17h00 – 18h00 le lundi – mardi – jeudi et vendredi est réservé à des activités ludo éducatives et sportives pour les écoles élémentaires clermontoises.

Dans ce cadre, plusieurs associations sportives clermontoises ont proposé des activités encadrées destinées à une initiation aux activités physiques et sportives. Afin de soutenir le développement de ces activités, il est proposé d'allouer une subvention exceptionnelle d'amorçage à ces associations volontaires pour participer aux animations de cette tranche horaire. La base de calcul de cette subvention s'effectue à partir du tarif horaire de 30 € de l'heure.

Une somme de 21 000 € est inscrite en DM2.

Les associations devront fournir un relevé trimestriel en indiquant le nom du ou des animateurs, le lieu, les dates et horaires des interventions. Les animations débuteront le 12 novembre 2013.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'attribuer une première dotation pour les associations ci-dessous :

• Ecole Clermontoise de Karaté 510 €

• Amicale Laïque Ecureuils Montferrand – ALEM 810 €

• Clermont Fontaine du Bac Football Club 1 020 €

• Association Sportive de Saint-Jacques 1 020 €

• Clermont Basket 2 040 €

• Clermont Université Club – CUC 2 550 €

= section Badminton

= section Judo

= section Multisports

• Volant des Dômes 2 550 €

• Association Sportive Montferrandaise – ASM 3 570 €

= Section Rugby

• Stade Clermontois Omnisports 6 210 €

= section Archerie

= section Boxe Anglaise

= section Gymnastique

= section Escrime

= section Tennis

= section Tennis de Table

= section Volley-Ball

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 20 novembre 2013

Le Maire,

Pour le Maire, l’Adjointe,Christine DULAC-ROUGERIE

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