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PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Jeudi 10 décembre 2015 par la commune de Belle-Église.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie locale et participation citoyenne,
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VOIR PLAN 6a
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UA
1 AU
h 4
Verdi Conseil Coeur de France
PAE du Haut-Villé
2 Rue Jean-Baptiste Godin
60 000 BEAUVAIS
Téléphone : 03.44.48.26.50
COMMUNE DE BELLE-EGLISE
PLAN DE DECOUPAGE EN ZONES
ECHELLE : 1/2000e
6 b
Village
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
Vu pour être annexé à la délibération en date du :
PLAN LOCAL D'URBANISME
LEGENDE
Limite de zone Limite communale Partie visible sur un autre plan Zone urbaine d'habitat collectif
UA
Zone urbaine ancienne d'habitat et de services Secteur urbain ancien spécifique (implantation et hauteur des constructions)
UC
Espace boisé classé à protéger, à conserver ou à créer (article L.130-1 du Code de l'Urbanisme) Emplacement réservé
N
Zone naturelle à protéger
UA
a
Terrains cultivés à protéger (article L.123-1-9° du Code de l'Urbanisme) Secteur bâti en zone naturelle
N
a
Plantations à réaliser (article R.123-9-13° du Code de l'Urbanisme)
*
Immeubles à protéger (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme) Secteur urbain récent qui présente un parcellaire de taille moyenne
UD
b
Secteur urbain récent qui présente un parcellaire de petite taille
UD
c
Zone urbaine à vocation d'activités économiques et tertiaires
UE
Zone urbaine à vocation industrielle
UI
Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable de suite soumise à des orientations particulières d'aménagement
N
Secteur bâti en zone naturelle à vocation de loisirs
1 AU
h
1 AU
m
Zone d'extension future destinée à l'accueil d'activités tertiaires, urbanisable de suite
2 AU
h
Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable après modification du PLU
L
2 AU
m
Zone d'extension future à vocation mixte (habitat, tertiaire, services) urbanisable après modification du PLU
1
1 AU
h
3
Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable de suite soumise à des orientations particulières d'aménagement
UD
a
Secteur urbain récent qui présente un parcellaire de grande taille Cône de visibilité inconstructible Marge de recul à respecter Espace boisé à protéger (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme) Arbre isolé à protéger (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme) Bosquet à préserver (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme)
1 UA
b
Secteur urbain ancien soumis à des dispositions règlementaires particulières
2 AU
h
2
Zone d'extension future à vocation d'habitat soumise à des orientations particulières d'aménagement dont l'ouverture à l'urbanisation est subordonnée à la modification du PLU
1 AU
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Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable de suite soumise à des orientations particulières d'aménagement
Verdi Conseil Coeur de France
PAE du Haut-Villé
2 Rue Jean-Baptiste Godin
60 000 BEAUVAIS
Téléphone : 03.44.48.26.50
COMMUNE DE BELLE-EGLISE
PLAN DE DECOUPAGE EN ZONES
ECHELLE : 1/2000e
6 b
Village
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
Vu pour être annexé à la délibération en date du :
PLAN LOCAL D'URBANISME
LEGENDE
Limite de zone Limite communale Partie visible sur un autre plan Zone urbaine d'habitat collectif
UA
Zone urbaine ancienne d'habitat et de services Secteur urbain ancien spécifique (implantation et hauteur des constructions)
UC
Espace boisé classé à protéger, à conserver ou à créer (article L.130-1 du Code de l'Urbanisme) Emplacement réservé
N
Zone naturelle à protéger
UA
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Terrains cultivés à protéger (article L.123-1-9° du Code de l'Urbanisme) Secteur bâti en zone naturelle
N
a
Plantations à réaliser (article R.123-9-13° du Code de l'Urbanisme)
*
Immeubles à protéger (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme) Secteur urbain récent qui présente un parcellaire de taille moyenne
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Secteur urbain récent qui présente un parcellaire de petite taille
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Zone urbaine à vocation d'activités économiques et tertiaires
UE
Zone urbaine à vocation industrielle
UI
Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable de suite soumise à des orientations particulières d'aménagement
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Secteur bâti en zone naturelle à vocation de loisirs
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Zone d'extension future destinée à l'accueil d'activités tertiaires, urbanisable de suite
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Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable après modification du PLU
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Zone d'extension future à vocation mixte (habitat, tertiaire, services) urbanisable après modification du PLU
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Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable de suite soumise à des orientations particulières d'aménagement
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Secteur urbain récent qui présente un parcellaire de grande taille Cône de visibilité inconstructible Marge de recul à respecter Espace boisé à protéger (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme) Arbre isolé à protéger (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme) Bosquet à préserver (article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme)
1 UA
b
Secteur urbain ancien soumis à des dispositions règlementaires particulières
2 AU
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2
Zone d'extension future à vocation d'habitat soumise à des orientations particulières d'aménagement dont l'ouverture à l'urbanisation est subordonnée à la modification du PLU
1 AU
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4
Zone d'extension future à vocation d'habitat, urbanisable de suite soumise à des orientations particulières d'aménagement